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Formation continue à Venissieux
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...La fin de la location : le congé La gestion des problèmes...
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...juridique de la vente d immeuble provenant d une donation Les différents cas d intervention du donateur au compromis de vente Les causes légales de révocation...
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...Analyser la situation des parties et du bien par rapport à la réglementation en vigueur. Détecter les spécificités à prendre en compte. Adapter la rédaction du docume...
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...(objet caractère modification incidences de la mise à jour des règlements de copropriété) Définition des parties communes et privatives...
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...Objectifs Maitriser les techniques de choix d'investissement Maitriser les techniques de choix de financement Etre capable de construire un plan de financement...
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...Objectifs: Appréhender les caractéristiques propres au fonds de commerce. Evaluer un fond de commerce. Détecter et mettre en Åuvre les éléments spécifiques...
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...Emménagement de certaines règles relatives à la livraison à soi-même L aménagement de certaines règles relatives au bail à construction L aménagement de...
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...dans le domaine de l'urbanisme Le problème de la compatibilité de cette technique avec le droit européen 2/ Le champ d'application du droit de préemption...
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...5/ Qui doit payer les charges générales et les charges spéciales 6/ Recouvrement des charges impayées 7/ Modification de la répartition des charges en...
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...Réglementation d'urbanisme 3) Servitudes 4) Documents d'urbanisme 5) Droit de préemption V) Aspects urbains et environnementaux 1) Phénomène urbain et rente foncière 2)...
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...Objectifs Le stagiaire maîtrisera avec plus d aisance l assemblée générale augmentera sa confiance et sa sûreté dans ses réponses aux questionsparfois...
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...Taux de la réduction d’impôt • Imputation et report • Autres avantages (Le Duflot Outremer) V) Obligations et limites • Personne physique / Société • Remise...
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...Le crédit d�?impôt pour la compétitivité de l�?emploi ou CICE est un financement pour encourager la compétitivité de l�?entreprise soit par des investissements... Apprenez-en plus à propos de: Compétitivité de l'entreprise, Gestion financière, Cotisations sociales...
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