Formation continue Vendée

...La recevabilité La notification du délai d instruction Les consultations obligatoires et facultatives Les délais d instruction 4/ Le contentieux du permis...

...versées à différentes dates Réflexions autour des notions de rupture et de préjudice : Tentatives de sortir du dommage en cas de perte d'emploi...

...l'immobilier 3/ Opérations de marchands de biens et normes IFRS A/ Rappel des dispositions d'IAS 2 (traitement des stocks) B/ Traitement des ventes d'immeubles...

...de clôture du processus vente Objectifs Maîtriser les règles de la comptabilité clients Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur les...

...de clôture du processus achat Objectifs Maîtriser les règles de la comptabilité fournisseurs Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur...

...Résultat II/ Règlementation relative aux stocks et en-cours A/ Code de commerce, plan comptable B/ Principe d'indépendance des exercices comptables C/...

...Evaluer les stocks à leur entrée dans le patrimoine Assurer l'enregistrement et le suivi des dépréciations Destinataires Tout public Conditions d'Accès...

...Programme d'Études 1/ Les transferts d'entreprises visés par le Code du travail A/ Processus et règlementation B/ Procédure d'information du CE C/ Les...

...S'approprier les spécificités du droit de la publicité Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études Jour 1 I/ Règlementation...

...administratives C/ Les obligations de l'assuré D/ Montant des indemnités E/ Le montant et la durée III/ Contrôle des arrêts de travail et sanction A/ Le...

...B/ Alcoolisme et toxicomanie C/ Lutte contre le tabagisme D/ Risques routiers 4/ Discriminations A/ Règlementation sur le harcèlement et la discrimination...

...B/ Les critiques émanant de concurrents IV/ Les attaques visant les signes distinctifs de l'entreprise A/ Les signes distinctifs B/ Les atteintes principales...

...Les recours dont dispose le titulaire pour faire valoir ses droits A/ Comment réagir aux modifications dans l'exécution du marché : B/ Faire face aux impayés...

...les coûts de conformités Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1) Textes réglementaires du DPE Contexte général...

...Programme d'Études 1)Définir le contentieux judiciaire Situer le contentieux dans son contexte juridique Comprendre l'organisation judiciaire et les fondements...

...Impact juridique et financier de la relance Incidence des retards de paiement sur la trésorerie et le résultat. Les pénalités de retard en cas de non-paiement...

...fait d'un bien Hypothèques Gages et nantissement Nouveautés: L'hypothèque rechargeable et le prêt viager hypothécaire Le droit de rétention 4)Mobiliser...

...une métrologie pour l'identification des risques Définir des mesures de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme...

...réglementation Les modalités de la reforme Gestion des bornes d'âges Départ anticipe à la retraite Le départ en retraite d'office La pénibilité du travail 2)...

...Les nouveautés dans la procédure de contrôle Le fonctionnement de l'URSSAF Les nouveautés de la procédure Le contrôle sur place et sur pièces...