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...placement A/ Excédent structurel ou conjoncturel B/ La stratégie de placements C/ Les critères de choix des placements D/ Les différentes natures de placements...
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...légale d'assurance responsabilité civile 2) Savoir décrypter les clauses d'un contrat d'assurance responsabilité civile Apprendre à vérifier les limites...
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...légales applicables au contrat d'assurance-vie Pouvoir apprécier de l'opportunité de la souscription un contrat d'assurance-vie Connaître la fiscalité__*...
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...Comprendre le contenu du contrat d'assurance La formation du contrat d'assurance : parties au contrat et consentement des parties L'objet du contrat d'assurance...
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...Types de biens soumis au DPU - DPU simple et DPU renforcé 3) Mise en OEuvre de la procédure - Transmission de la DIA (déclaration d'intention d'Aliéner)...
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...Les garanties légales 3) Les assurances de la construction II) La VEFA 1) Le contrat 2) Le dossier déposé chez le notaire 3) Les annexes 4) Les garanties 5)...
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...Comprendre les règles d’urbanisme intéressant la transaction immobilière Connaître la nouvelle réglementation issue de la réforme du 1er octobre 2007 Détecter...
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...Les contributions au financement des équipements publics III) Le dépôt et l'instruction 1) Du dépôt à la transmission au service instructeur 2)...
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...de la concurrence Qu'est-ce que le droit de la concurrence ? Les objectifs du droit de la concurrence Les caractéristiques du droit de la concurrence...
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...les litiges Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études CHAPITRE 1 : RAPPELS DE DROIT DES CONTRATS 1.1. Le droit commun des contrats...
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...les conditions de livraison, le transfert des risques de la chose, la confidentialité, la durée, la cessibilité du contrat 5) Faire évoluer le contrat d'achat...
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...les inexécutions du prestataire de maintenance Objectifs Connaître les notions juridiques essentielles des contrats de maintenance Savoir suivre et contrôler...
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...rapports entre les différents sous-traitants, pénalités de retard, confidentialité, contrôle, propriété et gestion du matériel confié, etc. Rédiger le...
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...de concession de licence Le contrat de distribution Le contrat d'externalisation Le contrat de maintenance Le contrat de développement de logiciel spécifique...
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...contrat et responsabilité du transporteur...
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...distributeur et consommateur L'établissement des relations entre un distributeur et un consommateur Le développement de la relation entre un distributeur...
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...de consommation 7) Les conditions générales de vente Utilité des CGV Comment rédiger ses CGV : les clauses usuelles, les clauses interdites...
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...rédactionnelle de vos contrats Etre capable de préparer et utiliser les contrats types sans risque Savoir actualiser les contrats types Perfectionner...
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