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Formation continue à Vannes
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...Echelle des sanctions : faute légère, sérieuse, grave, lourde La convocation du salarié L'entretien préalable La décision : choix de la sanction 5)...
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...Les régimes douaniers à l'import et à l'export les régimes économiques le régime des contributions indirectes l'Opérateur Economique Agréé...
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...Se familiariser avec l'environnement fiscal de l'entreprise Comprendre les choix fiscaux opérés par l'entreprise afin de se positionner en interlocuteur...
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...Faire le point des nouvelles dispositions fiscales Mesurer leur impact sur les entreprises Essayer d'anticiper les dispositions à venir Objectifs Faire...
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...BIC, IS, TVA, CET... Régimes de groupes de sociétés : régime mère-fille et intégration fiscale Imposition du dirigeant : rémunérations spécifiques et patrimoine...
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...Déroulement de la procédure de contrôle Etablissement des procès-verbaux 2. La notification des infractions Les principales infractions douanières et leurs...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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...contrat d'apprentissage, Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi... Personnels exclus de la base Les changements 2012 / 2013 Les seuils d'effectifs et leurs...
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...Distinguer frais de personnel et masse salariale 2) Impact des mouvements de personnel et des variations d'activité Les variations d'effectif et d'activité...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Intéressement et participation aux résultats de l'entreprise Définition Champ...
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...Améliorer son savoir : connaître les différents régimes de retraite. Perfectionner son savoir faire : maîtriser le choix et le fonctionnement de chaque régime...
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...noria...). Savoir calculer un effet report, une évolution en masse ou niveau 3) L'individualisation des salaires et les politiques salariales Les différentes...
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...facultatif ou obligatoire des dispositifs Modalités de calcul, de répartition et de versement Crédit d'impôt, déblocage annuel de la participation.....
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...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les différentes pratiques de rémunération. Perfectionner son savoir faire : faire évoluer son système de rémunération...
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...Conséquence de la reconnaissance d'un accident pour l'employeur 3) La maladie professionnelle Définition de la maladie professionnelle Tableaux des maladies...
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...L'organisation générale de la sécurité et de la santé dans les entreprises La sécurité sur les lieux de travail Les principaux risques dans l'entreprise...
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...Améliorer son savoir : connaître les compétences de l'inspecteur du travail Perfectionner son savoir faire : dialoguer avec l'inspection du travail Destinataires...
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...Institution du droit de préemption 2) Opérations visées 3) Déclaration préalable 4) Modalités d'exercice IV) Gérer la cession 1) Séquestre 2)...