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Formation continue à Suresnes
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...pièces et documents à réunir Le mandat de gestion et la mise en place du contrat de gestion La mise en place du contrat de gestion avec le propriétaire...
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...le droit d usage et d habitation Les clauses d inaliénabilité Les règles du rapport à la donation du donateur La validité des aliénations effectuées avec...
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...Objectifs Comprendre le rôle de l'avant-contrat Connaître les règles juridiques permettant de lier les parties Analyser la situation des parties et du...
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...(objet caractère modification incidences de la mise à jour des règlements de copropriété) Définition des parties communes et privatives...
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...Critères de sélection 3/ Les différentes sources de financement Financement par fonds propres Endettement Crédit bail mobilier Crédit bail immobilier 4/...
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...La réglementation applicable Le mécanisme de cession de fonds de commerce Les droits et obligations des parties à la cession 2) Les différentes formes...
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...générale de la réforme La distinction entre les personnes assujetties et les personnes non assujetties à la TVA La définition des biens immeubles et droits...
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...Le juge administratif, Le juge judiciaire...
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...des charges : 1ère catégorie : - les services collectifs et les éléments d équipement commun ( charges générales) - importance de la notion d utilité du...
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...Principes et méthodes d'évaluation 3) Guide méthodologique III) Le marché immobilier et son évolution IV) Aspects juridiques 1) Droit de propriété 2)...
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...Objectifs: Le stagiaire maîtrisera avec plus d'aisance l'assemblée générale, augmentera sa confiance et sa s ucirc;reté dans ses réponses aux questions,parfois impromptues...
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...en cause de l’avantage fiscal • Cumul des avantages fiscaux VI) Comparaisons chiffrées • En loi Duflot • En revenus fonciers classiques sur du neuf • En...
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...détail de la loi. - Etude des cas particuliers : temps partiel, absence - L’impact sur les déclarations URSSAF - Vérifier le parametrage d’un logiciel Contenu... Apprenez-en plus à propos de: Compétitivité de l'entreprise, Temps partiel, Déclaration de l'URSSAF...
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...hiérarchiser les idées Adapter l'écrit en fonction du destinataire 3) Outils d'aide à la rédaction : Les pièges à éviter Savoir utiliser les figures de...