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Formation continue à La Seyne Sur Mer
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...ratios à analyser pour évaluer la structure financière 4/ Evaluer l activité et la rentabilité Analyse de l'activité Les Soldes Intermédiaires de Gestion (SIG)...
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...Les conditions générales de la vente immobilière Les obligations de la profession (loi Hoguet) Les différents registres obligatoires Les différents types...
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...diagnostics en matière de location immobilière Les règles concernant la publicité et les annonces Les critères de sélection du locataire les différentes...
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...spécificités à prendre en compte pour parvenir à la conclusion de l opération Connaître les règles juridiques permettant de lier les parties Déterminer...
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...Sort du dépôt de garantie 2) Signature de l'acte authentique III) Droit de rétractation 1) Champ d'application 2) Effet de l'exercice du droit de rétractation 3)...
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...(objet caractère modification incidences de la mise à jour des règlements de copropriété) Définition des parties communes et privatives...
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...entre les différents critères de choix : crédit bail / financement 5/ Le plan de financement Les objectifs du plan de financement La construction du plan de financement...
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...la rédaction de l'acte de cession 7) Les suites de la cession Les courriers à faire aux tiers Les formalités 8) Les suites de la cession pour le séquestre 9)...
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...de la TVA Le fait générateur et la date d exigibilité La réécriture de l article 278 sexies du CGI pour les opérations immobilières bénéficiant du taux réduit de TVA...
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...Les droits du propriétaire du bien préempté : quels recours, comment contester Contrôle juridictionnel de l'exercice de droit de préemption...
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...service collectif ou de l élément d équipement commun 2ème catégorie : La conservation l entretien et administration des parties communes ( charges spéciales)...
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...Principes déontologiques s'appliquant aux experts II) Valeur vénale d'un immeuble 1) Facteurs économiques et sociologiques de la valeur 2) Principes et...
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...des formalités 2° Jour L assemblée ne peut pas prendre n importe quelle décision La feuille de présence Le Président le secrétaire et les assesseurs La...
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...de la situation fiscale de l�?investisseur. Proposer des investissements immobiliers dans le contexte défiscalisant de la loi Duflot Accompagner l�?acquéreur-emprunteur...
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...La reprise des points de la loi - Les éléments nécessaires pour le calcul - Cas concret, étude avec un tableur - Préparer la déclaration URSSAF... Apprenez-en plus à propos de: Déclaration de l'URSSAF, Calcul de l'application du CICE, Cotisations sociales...
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...une correspondance professionnelle sur un thème juridique, un__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Introduction...