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Formation continue à Saint Nazaire
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...SEPA V/ Les avantages et inconvénients de chaque moyen de paiement : A/ Aucun moyen de paiement n'apporte de solution universelle sur le plan de la sécurité...
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...placement A/ Excédent structurel ou conjoncturel B/ La stratégie de placements C/ Les critères de choix des placements D/ Les différentes natures de placements...
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...Comprendre le principe de mise en jeu de la responsabilité civile Optimiser et comprendre les contrats d’assurance responsabilité civile Gérer efficacement les sinistres...
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...(suicide de l'assuré ou meurtre de l'assuré par le bénéficiaire) 5) Comment est calculée la prime d'assurance-vie ? La prime pure : les tables de mortalité...
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...le paiement des primes et la déclaration des sinistres L'exécution du contrat d'assurance par l'assureur : obligations et droits de l'assureur...
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...Introduction au droit de préemption - Définition - Types de droits de préemption: ZAD, espaces naturels, fond de commerce, DPU,... 2) Présentation du DPU...
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...A l’issue de la formation, le stagiaire sera en mesure d’appréhender le cadre juridique et technique d’une opération de construction immobilière dans tous ses aspects...
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...le SCOT 1) Contenu et effets 2) Élaboration et évolution III) Contraintes éthiques 1) Littoral et montagne 2) Les DTA 3) Normes supérieures cartographiées IV)...
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...Objectifs Maîtriser la règlementation liée aux permis de construire Appréhender les différences entre les différentes autorisations d'occupation des sols...
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...de la concurrence Qu'est-ce que le droit de la concurrence ? Les objectifs du droit de la concurrence Les caractéristiques du droit de la concurrence...
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...La période précontractuelle La formation du contrat : offre et acceptation Le consentement au contrat et les vices du consentement L'objet du contrat...
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...Prévenir et résoudre les litiges liés au contrat d'achat Amiablement Judiciairement...
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...les contrats de maintenance Savoir faire sanctionner les inexécutions du prestataire de maintenance Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...
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...d'inexécution Résiliation et résolution du contrat 7) Prévenir et résoudre les litiges Amiablement Judiciairement...
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...des contrats informatiques et les sécuriser Savoir évaluer et__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour...
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...qu'un contrat de transport ? Distinction avec les contrats voisins Quel est le droit applicable au contrat de transport ? droit national, communautaire...
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...sources du droit des contrats Les différents types de contrats 2) Quelles sont les règles applicables à la phase précontractuelle ? Quel formalisme adopter...
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...le contrat de concession Les accords de réitération : la franchise commerciale L'établissement de la réussite commerciale Le développement de la réussite commerciale 6)...
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...des documents commerciaux conformes à la règlementation applicable aux ventes entre un professionnel et un consommateur (clauses__* Objectifs Connaître...
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...relatives à l'exécution du contrat Clauses relatives à l'extinction du contrat Clauses terminales Les annexes 4) Technique contractuelle : la rédaction...