Formation continue à Orleans

...de construire Le contentieux administratif Le contentieux civil et pénal...

...Connaitre la législation relative aux limites d'exonération des indémnités versées en raison du préjudice Objectifs Connaitre les différents modes de rupture...

...G/ Immeubles de placement détenus dans le cadre d'un contrat de location...

...de clôture du processus vente Objectifs Maîtriser les règles de la comptabilité clients Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur les...

...D/ Les prestations de services intracommunautaires E/ L'autoliquidation de la TVA Jour 3 5/ Comptabiliser les factures et les avoirs A/ La comptabilisation...

...Résultat II/ Règlementation relative aux stocks et en-cours A/ Code de commerce, plan comptable B/ Principe d'indépendance des exercices comptables C/...

...et fiscal C/ Les effets de ce type d'opération D/ Le contrôle des concentrations II/ Les précautions d'usage A/ Juridiques B/ Fiscales C/ Economiques D/...

...du transfert d'activité sur le contrat de travail Identifier les différentes étapes à respecter Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...S'approprier les spécificités du droit de la publicité Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études Jour 1 I/ Règlementation...

...de cotisation B/ Les nouvelles règles de tarification applicables depuis 2012 VI/ Les recours possibles contre les décisions des caisses de sécurité sociale...

...pénale B/ Rôle de l'inspection du travail s C/ Rresponsabilité pénale du chef d'entreprise D/ Processus de mise en oeuvre des poursuites E/ La garde à vue"...

...B/ Les critiques émanant de concurrents IV/ Les attaques visant les signes distinctifs de l'entreprise A/ Les signes distinctifs B/ Les atteintes principales...

...Les différents types de recours A/ Connaître les motifs de rejet de sa candidature B/ Connaître les recours possibles avant la signature du contrat C/...

...Identifier les obligations réglementaires Evaluer les responsabilités du diagnostiqueur Mener à bien un projet de réhabilitation et optimiser les coûts de conformités...

...Programme d'Études 1)Définir le contentieux judiciaire Situer le contentieux dans son contexte juridique Comprendre l'organisation judiciaire et les fondements...

...comment les demander Avantages et inconvénients des différents moyens de paiement. 2) Identification des défaillances Le profil du débiteur défaillant...

...effet et extinction Garantie autonome Lettre d'intention Assurance crédits Affacturage La garantie à première demande 3)Les garanties réelles...

...possibles La fiche individuelle d'exposition à la pénibilité 3)Mesures de prévention Elaboration du plan d'action Prendre des mesures correctives Suivi obligatoire...

...coûts, traitement social et fiscal Rupture de contrat : risques et coûts Particularités des salariés protégés Dispositifs possibles : CDD seniors...

...validité et effets Faut t'il payer avant de contester ? Est ce possible de discuter ? 5) La contestation : le tribunal des affaires de sécurité sociale...