Formation continue à Orleans

...de construire Le contentieux administratif Le contentieux civil et pénal...

...Cotisations sociales CSG/CRDS Illustration par des exemples de cas complexes : Les indemnités versées dans le cadre d'un plan social Le cumul d'indemnités...

...l'immobilier 3/ Opérations de marchands de biens et normes IFRS A/ Rappel des dispositions d'IAS 2 (traitement des stocks) B/ Traitement des ventes d'immeubles...

...Maîtriser les règles de la comptabilité clients Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur les opérations de vente Participer aux opérations...

...d'Études Jour 1 1/ Règlementation en matière des contrats commerciaux A/ Les obligations des parties B/ L'application des conditions générales C/ Les clauses...

...Inventaire physique - permanent - tournant D/ Définir les dates d'entrée et de sortie III/ Notions A/ Stock initial - stock final - variations de stock...

...II/ Mettre en place le bouclage d'une transaction A/ La stratégie de négociation B/ Montages juridique, financier et fiscal...

...transferts public-privé 2/ Le contrat de travail des salariés transférés A/ Transfert des contrats B/ Incidences sur la rémunération C/ Modification éventuelle...

...de jeu Les offres sur les prix Limitations à la liberté des prix...

...(Indemnités Journalières) A/ L'attribution du taux d'incapacité B/ Processus et règlementation III/ Maintien dans l'emploi A/ Les principaux partenaires...

...d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1/ Les risques juridiques dans l'entreprise A/ Ll'obligation de sécurité de résultat B/ La santé au travail...

...Objectifs Maitriser la règlementation en matière d'E-réputation Savoir identifier les auteurs des atteintes Mettre en place une stratégie d'anticipation...

...S'approprier la règlementation des contentieux dans les marchés publics Mettre en place une stratégie de recours Maintenir une relation saine avec les acheteurs publics...

...enjeux du réchauffement climatique, l'effet de serre Constructions neuves : RT2005 et RT 2012 Réhabilitation bâtiments existants : obligations à respecter...

...judiciaires Réaliser soi même les injonctions de payer Maitriser la constitution des dossiers Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Evaluer l’impact des impayés sur le résultat de l’entreprise Identifier les risques d’impayés Maitriser la technique du recouvrement Savoir négocier pour...

...fait d'un bien Hypothèques Gages et nantissement Nouveautés: L'hypothèque rechargeable et le prêt viager hypothécaire Le droit de rétention 4)Mobiliser...

...possibles La fiche individuelle d'exposition à la pénibilité 3)Mesures de prévention Elaboration du plan d'action Prendre des mesures correctives Suivi obligatoire...

...dossier, organisme Réaction face à un contentieux...

...Maitriser la procédure de contestation Connaitre ses droits Saisir l'ACOSS Recours possibles : recours amiable et recours auprès du TASS...