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...SEPA V/ Les avantages et inconvénients de chaque moyen de paiement : A/ Aucun moyen de paiement n'apporte de solution universelle sur le plan de la sécurité...
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...E/ Les nouveaux instruments de placements F/ L'optimisation...
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...de garantie Apprendre à vérifier la durée du contrat et savoir quand résilier son contrat d'assurance vie Apprendre à vérifier les garanties particulières 3)...
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...et les taux d'intérêts Les chargements 6) Les obligations du souscripteur Le paiement des primes Quid du non-paiement des primes ? La réduction Le rachat...
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...le risque garanti, les exclusions légales et conventionnelles, la prime d'assurance et la durée du contrat 3) Modifier un contrat d'assurance Modification...
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...Introduction au droit de préemption - Définition - Types de droits de préemption: ZAD, espaces naturels, fond de commerce, DPU,... 2) Présentation du DPU...
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...A l’issue de la formation, le stagiaire sera en mesure d’appréhender le cadre juridique et technique d’une opération de construction immobilière dans tous ses aspects...
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...le SCOT 1) Contenu et effets 2) Élaboration et évolution III) Contraintes éthiques 1) Littoral et montagne 2) Les DTA 3) Normes supérieures cartographiées IV)...
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...Le contentieux 1) Recours en annulation de décision 2) Les infractions 3) Le droit de visite...
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...sources et fondements du droit de la concurrence L'évolution du droit de la concurrence Les autorités en charge de la concurrence 2) La concurrence déloyale...
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...Connaître l’essentiel du droit des contrats commerciaux Savoir négocier les clauses essentielles Savoir gérer les inexécutions Savoir prévenir les litiges...
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...Comment négocier un contrat d'achat tout en protégeant les intérêts de son entreprise L'accord et le contrat cadre Quid des Conditions Générales de Vente...
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...ses besoins Les points essentiels : délais d'intervention, fréquence d'intervention, contenu de la prestation Mettre par écrit ses besoins en terme de maintenance 4)...
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...des contrats de sous-traitance Rôle de la sous-traitance Appréhender le mécanisme juridique de la sous-traitance Les notions juridiques spécifiques du...
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...Comprendre les notions essentielles du droit de l’informatique Identifier les différents types de contrats informatiques et optimiser leur rédaction Identifier...
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...Objectifs Connaître le droit national, européen et international applicable aux contrats de transport Pouvoir apprécier les risques liés à une clause Savoir...
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...analyser les différents contrats Savoir apprécier l’opportunité d’une clause Objectifs Comprendre les notions de base du droit des contrats Savoir mettre...
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...L'effet de regroupement : les accords de regroupement Le regroupement spacial Le regroupement dans un fonds de commerce Le regroupement dans un ensemble...
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