emagister

Métiers du Droit

emagister
  • Toute la formation
    • Toute la formation
    • Formation Continue
    • Cours
  • Études supérieures
    • Études supérieures
    • Licence
    • BTS
    • Master
  • Master
    • Master
    • Master 1
    • Master 2
  • Formation Professionnelle
    • Formation Professionnelle
    • BEP
    • CAP
    • Bac pro
  • Concours
  • Publier cours
  • Publier cours
  • Accès établissements
  • Annuaire des Centres
  • Tous
  • Où
  • En ligne
  • À l'étranger
  • Filtres
Pays
 
  • France
Département
 
  • Tous les départements
  • (75) Paris
  • (58) Nièvre
  • (34) Hérault
  • (31) Haute-Garonne
  • (01) Ain
  • (02) Aisne
  • (03) Allier
  • (04) Alpes-de-Haute-Provence
  • (05) Hautes-Alpes
  • (06) Alpes-Maritimes
  • (07) Ardèche
  • (08) Ardennes
  • (09) Ariège
  • (10) Aube
  • (11) Aude
  • (12) Aveyron
  • (13) Bouches-du-Rhône
  • (14) Calvados
  • (15) Cantal
  • (16) Charente
  • (17) Charente-Maritime
  • (18) Cher
  • (19) Corrèze
  • (21) Côte-d'Or
  • (22) Côtes-d'Armor
  • (23) Creuse
  • (24) Dordogne
  • (25) Doubs
  • (26) Drôme
  • (27) Eure
  • (28) Eure-et-Loir
  • (29) Finistère
  • (2A) Corse-du-Sud
  • (2B) Haute-Corse
  • (30) Gard
  • (32) Gers
  • (33) Gironde
  • (35) Ille-et-Vilaine
  • (36) Indre
  • (37) Indre-et-Loire
  • (38) Isère
  • (39) Jura
  • (40) Landes
  • (41) Loir-et-Cher
  • (42) Loire
  • (43) Haute-Loire
  • (44) Loire-Atlantique
  • (45) Loiret
  • (46) Lot
  • (47) Lot-et-Garonne
  • (48) Lozère
  • (49) Maine-et-Loire
  • (50) Manche
  • (51) Marne
  • (52) Haute-Marne
  • (53) Mayenne
  • (54) Meurthe-et-Moselle
  • (55) Meuse
  • (56) Morbihan
  • (57) Moselle
  • (59) Nord
  • (60) Oise
  • (61) Orne
  • (62) Pas-de-Calais
  • (63) Puy-de-Dôme
  • (64) Pyrénées-Atlantiques
  • (65) Hautes-Pyrénées
  • (66) Pyrénées-Orientales
  • (67) Bas-Rhin
  • (68) Haut-Rhin
  • (69) Rhône
  • (70) Haute-Saône
  • (71) Saône-et-Loire
  • (72) Sarthe
  • (73) Savoie
  • (74) Haute-Savoie
  • (76) Seine-Maritime
  • (77) Seine-et-Marne
  • (78) Yvelines
  • (79) Deux-Sèvres
  • (80) Somme
  • (81) Tarn
  • (82) Tarn-et-Garonne
  • (83) Var
  • (84) Vaucluse
  • (85) Vendée
  • (86) Vienne
  • (87) Haute-Vienne
  • (88) Vosges
  • (89) Yonne
  • (90) Territoire de Belfort
  • (91) Essonne
  • (92) Hauts-de-Seine
  • (93) Seine-Saint-Denis
  • (94) Val-de-Marne
  • (95) Val-d'Oise
  • (971) Guadeloupe
  • (972) Martinique
  • (973) Guyane
  • (974) La Réunion
Commune
 
  • Toutes les communes
  • Où
  • En ligne
  • Type d'études
  • + Filtres (1)
Type d'études
  • Tous 585
  • Formation continue 357
  • Études supérieures 115
  • Master 56
  • Formation professionnelle 38
  • Concours 10
  • Ens. secondaire 1
  • Home
  • Formation Continue
  • Droit
  • Métiers du Droit

Formation continue Métiers du Droit

(44)
Trier par
Votre sélection
  • Métiers du Droit
Type d'études
  • Tous 585
  • Formation continue 357
  • Études supérieures 115
  • Master 56
  • Formation professionnelle 38
  • Concours 10
  • Ens. secondaire 1
Prix
  • 4 000 €
  • 2 000 €
  • 1 000 €
  • 500 €
  • 300 €
  • 150 € ou moins
Prix maximum
  • Tous
  • 5 000 €
  • 4 000 €
  • 2 000 €
  • 1 000 €
  • 500 €
  • 300 €
  • 150 €
Thématique
  • Droit 612
  • Droit Privé 446
  • Droit Public 69
  • Métiers du Droit 44
  • Droit International 36
  • Droit Pénal 17
Date de début
Durée
  • Heures 10
  • Jours 11
  • Semaines 2
  • 3 mois 0
  • 6 mois 5
  • 9 mois 3
  • Année(s) 8
La durée s'adapte aux besoins de chaque élève.
Niveau d'apprentissage
  • Tous les niveaux 3
  • Niveau initiation 2
  • Niveau intermédiaire 1
Caractéristiques
  • Intensif 1
  • Atelier 0
  • Séminaire 0
  • Stages en enterprise 5
  • CPF 9
  • CIF 1
  • Pôle Emploi 3
  • Diplôme national d'État 2
Où étudier
Pays
Département
  • (75) Paris 12
  • (58) Nièvre 3
  • (34) Hérault 3
  • (31) Haute-Garonne 3
  • (01) Ain 1
  • (02) Aisne 1
  • (03) Allier 2
  • (04) Alpes-de-Haut... 1
  • (05) Hautes-Alpes 1
  • (06) Alpes-Maritimes 1
  • (07) Ardèche 1
  • (08) Ardennes 1
  • (09) Ariège 1
  • (10) Aube 1
  • (11) Aude 1
  • (12) Aveyron 1
  • (13) Bouches-du-Rh... 2
  • (14) Calvados 1
  • (15) Cantal 1
  • (16) Charente 1
  • (17) Charente-Mari... 1
  • (18) Cher 1
  • (19) Corrèze 2
  • (21) Côte-d'Or 1
  • (22) Côtes-d'Armor 1
  • (23) Creuse 1
  • (24) Dordogne 1
  • (25) Doubs 1
  • (26) Drôme 1
  • (27) Eure 1
  • (28) Eure-et-Loir 1
  • (29) Finistère 1
  • (2A) Corse-du-Sud 1
  • (2B) Haute-Corse 1
  • (30) Gard 1
  • (32) Gers 1
  • (33) Gironde 2
  • (35) Ille-et-Vilaine 1
  • (36) Indre 1
  • (37) Indre-et-Loire 1
  • (38) Isère 1
  • (39) Jura 1
  • (40) Landes 1
  • (41) Loir-et-Cher 1
  • (42) Loire 1
  • (43) Haute-Loire 1
  • (44) Loire-Atlanti... 3
  • (45) Loiret 1
  • (46) Lot 1
  • (47) Lot-et-Garonne 1
  • (48) Lozère 1
  • (49) Maine-et-Loire 1
  • (50) Manche 1
  • (51) Marne 2
  • (52) Haute-Marne 1
  • (53) Mayenne 1
  • (54) Meurthe-et-Mo... 1
  • (55) Meuse 1
  • (56) Morbihan 1
  • (57) Moselle 1
  • (59) Nord 2
  • (60) Oise 1
  • (61) Orne 1
  • (62) Pas-de-Calais 1
  • (63) Puy-de-Dôme 1
  • (64) Pyrénées-Atla... 1
  • (65) Hautes-Pyrénées 1
  • (66) Pyrénées-Orie... 1
  • (67) Bas-Rhin 2
  • (68) Haut-Rhin 1
  • (69) Rhône 2
  • (70) Haute-Saône 1
  • (71) Saône-et-Loire 1
  • (72) Sarthe 1
  • (73) Savoie 1
  • (74) Haute-Savoie 1
  • (76) Seine-Maritime 1
  • (77) Seine-et-Marne 1
  • (78) Yvelines 1
  • (79) Deux-Sèvres 1
  • (80) Somme 1
  • (81) Tarn 1
  • (82) Tarn-et-Garonne 1
  • (83) Var 1
  • (84) Vaucluse 1
  • (85) Vendée 1
  • (86) Vienne 2
  • (87) Haute-Vienne 1
  • (88) Vosges 1
  • (89) Yonne 1
  • (90) Territoire de... 1
  • (91) Essonne 1
  • (92) Hauts-de-Seine 1
  • (93) Seine-Saint-D... 1
  • (94) Val-de-Marne 1
  • (95) Val-d'Oise 1
  • (971) Guadeloupe 1
  • (972) Martinique 1
  • (973) Guyane 1
  • (974) La Réunion 1
Commune
Méthodologie
  • Tous 44
  • En ligne / à distance 14
  • En présentiel 24
  • En semi-présentiel 2
  • En intra entreprise 4

Formations Associées

  • Formation Continue Métiers du Droit à distance
  • Formation Continue de Avocat
  • Formation Continue de Procédures
  • Formation Continue de Patrimoine
  • Formation Continue de Contentieux
  • Formation Continue de Droit patrimonial
  • Formation Continue de Droit de la construction

Médiation : Une Autre Approche De La Résolution De Conflits

IEEPI
  • Formation
  • Paris
  • 1 Jour

...consultants. Dirigeants, cadres, juristes généralistes, juristes des cabinets spécialisés, structures d’accompagnement des entreprises, consultants. Les...

590 € TTC

Certificat De Formation À L'expertise Judiciaire

4.5
14 avis
  • Une grande université. Très heureux.
    ← | →
  • Grande université.
    ← | →
  • Grande université.
    ← | →
Institut d'Etudes Politiques (Iep) d'Aix-En-Provence
  • Formation
  • Aix-en-provence

...possédera une culture juridique et connaîtra les règles applicables aux mesures d'instruction confiées aux experts. Destinataires: Peuvent s'inscrire les professionnels...

1 500 € TTC

...possédera une culture juridique et connaîtra les règles applicables aux mesures d'instruction confiées aux experts. Destinataires: Peuvent s'inscrire les professionnels...

  • Une grande université. Très heureux.
    ← | → voir tout
  • Grande université.
    ← | → voir tout
  • Grande université.
    ← | → voir tout
Premium

Licence Droit à Distance

5.0
1 avis
  • L'équipe de l'IED est géniale ! A l'écoute, disponible, contenu des cours parfait, tout ce qu'on attend d'une équipe d'enseignement à distance. Je ne regrette pas d'avoir choisi l'IED !
    ← | →
UNIVERSITÉ PARIS 8 Institut d'Enseignement à Distance
  • Licence
  • A distance
  • Dates au choix

...juridiques fondamentales ainsi qu’un savoir-faire méthodologique vous permettant de mieux appréhender l’environnement institutionnel et juridique... Apprenez-en plus à propos de: Droit privé, Science politique, Droit du travail...

Prix sur demande

...juridiques fondamentales ainsi qu’un savoir-faire méthodologique vous permettant de mieux appréhender l’environnement institutionnel et juridique... Apprenez-en plus à propos de: Droit privé, Science politique, Droit du travail...

  • L'équipe de l'IED est géniale ! A l'écoute, disponible, contenu des cours parfait, tout ce qu'on attend d'une équipe d'enseignement à distance. Je ne regrette pas d'avoir choisi l'IED !
    ← | →
Premium

FORMATION ASSISTANT(E) JURIDIQUE - SEMI-PRESENTIEL (BLENDED)

5.0
2 avis
  • Je viens de terminer ma formation au sein de l'IJA avec succès. Je suis pleinement satisfaite de cette école, qui a répondu au-delà de mes espérances, à mes besoins de qualification. Les directrices sont des personnes extraordinaires et très à l'écoute des attentes de leurs stagiaires. D'un point de vue personnel, j'ai fait une reconversion professionnelle et j'ai connu souvent des doutes. Elles m'ont toujours soutenue et cru en moi, ainsi que toute l'équipe des intervenants. Cette équipe de professionnels de qualité et surtout très accessible pour tout un chacun. Je ne peux que recommander très vivement cette formation qui en ce qui me concerne à changer mon destin. Merci Mesdames de votre confiance et de votre soutien ainsi qu'à toute l'équipe pédagogique.
    ← | →
  • Je souhaite remercier tout particulièrement l'IJA pour cette formation qui m'a permis de me reconvertir professionnellement. J'occupe maintenant un poste en CDI pour lequel je suis très satisfait. Les enseignements dispensés par l'IJA et les stages à effectuer m'ont permis de travailler dans l'une des plus importantes Etudes de Notaires à Bordeaux. Cette formation professionnelles est ouverte et fiable pour toute personne qui a la volonté de réussir.
    ← | →
IJA - Institut Juridique d'Aquitaine
  • Titre professionnel
  • En semi-présentiel à Bordeaux
  • 9 Mois

...A travers cette formation d’une durée de 9 mois, vous acquerrez de solides compétences associées aux activités et tâches que doit remplir un(e)... Apprenez-en plus à propos de: Droit pénal, Anglais juridique, Expertise comptable...

4 824 €

...A travers cette formation d’une durée de 9 mois, vous acquerrez de solides compétences associées aux activités et tâches que doit remplir un(e)... Apprenez-en plus à propos de: Droit pénal, Anglais juridique, Expertise comptable...

  • Je viens de terminer ma formation au sein de l'IJA avec succès. Je suis pleinement satisfaite de cette école, qui a répondu au-delà de mes espérances, à mes besoins de qualification. Les directrices sont des personnes extraordinaires et très à l'écoute des attentes de leurs stagiaires. D'un point de vue personnel, j'ai fait une reconversion professionnelle et j'ai connu souvent des doutes. Elles m'ont toujours soutenue et cru en moi, ainsi que toute l'équipe des intervenants. Cette équipe de professionnels de qualité et surtout très accessible pour tout un chacun. Je ne peux que recommander très vivement cette formation qui en ce qui me concerne à changer mon destin. Merci Mesdames de votre confiance et de votre soutien ainsi qu'à toute l'équipe pédagogique.
    ← | → voir tout
  • Je souhaite remercier tout particulièrement l'IJA pour cette formation qui m'a permis de me reconvertir professionnellement. J'occupe maintenant un poste en CDI pour lequel je suis très satisfait. Les enseignements dispensés par l'IJA et les stages à effectuer m'ont permis de travailler dans l'une des plus importantes Etudes de Notaires à Bordeaux. Cette formation professionnelles est ouverte et fiable pour toute personne qui a la volonté de réussir.
    ← | → voir tout

Droit de l'Internet et des NTI

Akena
  • Formation
  • En intra entreprise
  • 2 Jours

...les responsabilités liées à l'essor des nouvelles technoligies Définir le droit lié à l'Internet et aux nouvelles technologies Dernières évolutions juridiques...

Prix sur demande

Formation à distance à la capacité de droit

Espace Formation
  • Bac général
  • A distance
  • Dates au choix

...La formation à distance à la capacité de droit comporte les modules suivants : - Droit civil - Droit administratif - Droit pénal- Droit des affaires... Apprenez-en plus à propos de: Droit pénal, Droit administratif, Droit civil...

325 € TTC
Premium

DU Criminologie à Distance

4.3
3 avis
  • Bonjour Je trouve cette formation une excellente expérience et opportunité pour découvrir les nouveautés dans la sphère judiciaire ,de recherche et de mettre en place la loi et la défense des victimes y compris le soutien morale et psychologique. Je suis toujours intéressé en espérons que mon dossier il va être accepté. Cordialement Docteur Caba
    ← | →
  • bonjour j aimerai connaître la procédure et le coût de la formation à distance merci
    ← | →
  • Cours enrichissants. Équipe pédagogique sympathique et à l'écoute.
    ← | →
UNIVERSITÉ PARIS 8 Institut d'Enseignement à Distance
  • Diplôme universitaire
  • A distance
  • Dates au choix

...qualité vous permettant de mieux appréhender l’étiologie criminelle afin de prévenir et lutter contre le crime. A travers cette formation à distance... Apprenez-en plus à propos de: Droit pénitentiaire, Psychologie criminelle, Histoire du droit pénal...

Prix sur demande

...qualité vous permettant de mieux appréhender l’étiologie criminelle afin de prévenir et lutter contre le crime. A travers cette formation à distance... Apprenez-en plus à propos de: Droit pénitentiaire, Psychologie criminelle, Histoire du droit pénal...

  • Bonjour Je trouve cette formation une excellente expérience et opportunité pour découvrir les nouveautés dans la sphère judiciaire ,de recherche et de mettre en place la loi et la défense des victimes y compris le soutien morale et psychologique. Je suis toujours intéressé en espérons que mon dossier il va être accepté. Cordialement Docteur Caba
    ← | → voir tout
  • bonjour j aimerai connaître la procédure et le coût de la formation à distance merci
    ← | → voir tout
  • Cours enrichissants. Équipe pédagogique sympathique et à l'écoute.
    ← | → voir tout
Premium

FORMATION ASSISTANT(E) JURIDIQUE - FOAD

5.0
1 avis
  • Certains de mes confrères interviennent à l’IJA et j’accueille souvent des stagiaires en formation, notamment Marina Brassier en mai 2012, et lorsque j’ai dû recruter une assistante, c’est à elle que j’ai pensé. Marina a rejoint l'équipe dès la fin de sa formation et s’est montrée immédiatement opérationnelle. Elle est un véritable atout pour mon cabinet !
    ← | →
IJA - Institut Juridique d'Aquitaine
  • Formation
  • A distance
  • Dates au choix
  • 9 Mois

...A travers cette formation d’une durée de 9 mois, vous acquerrez de solides compétences associées aux activités et tâches que doit remplir un(e)... Apprenez-en plus à propos de: Assistant juridique, Droit du travail, Droit pénal...

3 750 €

...A travers cette formation d’une durée de 9 mois, vous acquerrez de solides compétences associées aux activités et tâches que doit remplir un(e)... Apprenez-en plus à propos de: Assistant juridique, Droit du travail, Droit pénal...

  • Certains de mes confrères interviennent à l’IJA et j’accueille souvent des stagiaires en formation, notamment Marina Brassier en mai 2012, et lorsque j’ai dû recruter une assistante, c’est à elle que j’ai pensé. Marina a rejoint l'équipe dès la fin de sa formation et s’est montrée immédiatement opérationnelle. Elle est un véritable atout pour mon cabinet !
    ← | →

Droit de l'Intenet et des NTI

Akena
  • Formation
  • Paris

...les responsabilités liées à l'essor des nouvelles technologies Définir le droit lié à l'Internet et aux nouvelles technologies Dernières évolutions juridiques...

1 100 € HT

Droit de l'Internet et des NTI

Kaya Conseils
  • Formation
  • En intra entreprise à (58) Nièvre
  • 2 Jours

...les responsabilités liées à l'essor des nouvelles technologies Définir le droit lié à l'Internet et aux nouvelles technologies Dernières évolutions juridiques...

Prix sur demande

Initiation au Droit

Juriforma VL
  • Formation
  • Brive-la-gaillarde
  • Niveau initiation

...qu'elle est ou non des connaissances juridiques Toute personne voulant découvrir ou redécouvrir la matière juridique, qu'elle est ou non des connaissances juridiques...

860 € TTC

Connaître le Système Judiciaire

Elearning TIME
  • Formation
  • Paris
  • 1 Jour

...La dualité des ordres de juridiction. L’indépendance de la magistrature : quel est le pouvoir d’appréciation du juge dans l’application et l’interprétation de la loi?...

520 € TTC
Premium

Diplôme Fédéral de Juriste du Patrimoine

Juriscampus
  • Diplôme d’État sup.
  • A distance
  • Dates au choix

...le meilleur de chacun des Master 2 de la FNDP. Cette formation totalement inédite, et parfaitement complémentaire de celles enseignées au sein des Master 2 fédérés... Apprenez-en plus à propos de: Stratégie patrimoniale, Droit patrimonial de la famille, Fiscalité internationale...

1 000 €

Dernières Règlementations Juridiques Et Sociales

Kaya Conseils
  • Formation
  • En intra entreprise à (58) Nièvre
  • 1 Jour

...Création du contrat de mission Mise en place de la rupture conventionnelle Portabilité des droits (DIF et prévoyance) Le travail le dimanche La loi sur...

Prix sur demande
Économisez 22%

Module : Droit des affaires et procédures collectives

IJA - Institut Juridique d'Aquitaine
  • Formation
  • A distance
  • Dates au choix

...compétences pour sécuriser votre parcours professionnel Votre nouveau poste requiert des compétences juridiques que vous ne maîtrisez pas Vous souhaitez... Apprenez-en plus à propos de: Sociétés commerciales, Procédures collectives, Droit des sociétés...

350 €

L'organisation judiciaire

Lexom
  • Formation
  • Mulhouse
    et
    dans 276 autres établissements
    • Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
  • Dates au choix
  • 1 Jour

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ LES JURIDICTIONS DE L ORDRE JUDICIAIRE A/Les juridictions civiles Le Tribunal de Grande Instance... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction civiles, Expert judiciaire, Affaires européennes...

880 € TTC
Premium

Carte T - Formation règlementaire pour les professionnels de l'immobilier

Juriscampus
  • Formation
  • En ligne
  • Niveau intermédiaire
  • Dates au choix

...le régime juridique et les avantages fiscaux de la location meublée, que celle-ci soit exercée de manière professionnelle ou non professionnelle... Apprenez-en plus à propos de: Contrats de vente d’immeuble, Loi ALUR, Régime juridique...

360 €

Intelligence Juridique (IJ)

Ege - École de Guerre Économique
  • MBA
  • Paris
  • 10 Mois

...de créer une symbiose inter-métiers favorisant la construction de solutions et la prévention des risques dans des contextes complexes. Il s’adresse aux professionnels du droit... Apprenez-en plus à propos de: MBA Executive Intelligence, Economique et Juridique, Intelligence économique...

12 500 €

Module : Structure et vie juridiques de l’entreprise

IJA - Institut Juridique d'Aquitaine
  • Formation
  • A distance
  • Dates au choix

...compétences pour sécuriser votre parcours professionnel Votre nouveau poste requiert des compétences juridiques que vous ne maîtrisez pas Vous souhaitez... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail, Droit du travail, Droit des sociétés...

900 €
Premium

Executive Master en Gestion du Patrimoine

Juriscampus
  • Master
  • En semi-présentiel à Labege
  • Dates au choix

...patrimoniales et financières efficace répondant aux problématiques relatives à la stratégie et au pilotage de l’entreprise. Au cours de la formation... Apprenez-en plus à propos de: Gestion du patrimoine, Stratégies patrimoniales, Optimisation de flux...

6 000 €
  • Retour
  • 2 sur 3
  • Suivant
Coach de formation Contactez-nous

Formations Associées

  • Formation Continue Métiers du Droit à distance
  • Formation Continue de Avocat
  • Formation Continue de Procédures
  • Formation Continue de Patrimoine
  • Formation Continue de Contentieux
  • Formation Continue de Droit patrimonial
  • Formation Continue de Droit de la construction

Formation par thèmes

Formation Continue de Animaux Formation Continue de Architecture et Construction Formation Continue de Arts Formation Continue de Communication et Information Formation Continue de Design Formation Continue de Développement Personnel et Détente Formation Continue de Droit Formation Continue de Économie et Gestion Formation Continue de Éducation Formation Continue de Gestion d'Entreprise Formation Continue de Hôtellerie et Tourisme Formation Continue de Industrie Formation Continue de Informatique Formation Continue de Langues Formation Continue de Marketing et Vente Formation Continue de Mode et Beauté Formation Continue de Qualité - Sécurité - Environnement Formation Continue de Santé et Social Formation Continue de Sciences Formation Continue de Sciences Humaines et Sociales Formation Continue de Secteur Public Formation Continue de Sport Formation Continue de Transport et Logistique
  • Entreprise
  • À propos de Emagister
  • Blog
  • Voir toutes les thématiques
  • Étudiants
  • Accédez à votre compte
  • Aide étudiants
  • Conditions d'utilisation
  • Politique sur la protection de la vie privée
  • Cookies
  • Centres de formation
  • Accès au Menu de Centre
  • Publier vos formations
  • Aide Centres
  • Afficher tous les centres
France
  • Espagne
  • Italie
  • UK
  • Allemagne
  • Mexique
  • Colombie
  • Chili
  • Argentine
  • Pérou
  • Equateur
  • Portugal
  • Gobierno de España
  • Red
  • EU

Fondo Europeo de Desarrollo Regional

"Una manera de hacer Europa"

EMAGISTER Servicios de formación, S.L. Copyright 1999/2026 Information légale