Formation continue à Maisons Alfort

...d'Accès Aucun Programme d'Études I) La loi du 6 juillet 1989 1) Le champ d'application 2) La durée du bail 3) Les congés 4) Le montant du loyer 5)...

...Le carnet d'entretien II) Règles juridies 1) Compétences 2) Assemblée générale : documents à joindre 3) Assemblée générale : majorités 4) Travaux irréguliers III)...

...Divers calculs de répartition II) Calcul des tantièmes de copropriété 1) Principe 2) Bases légales de répartition 3) Cas particuliers 4) État descriptif de division III)...

...Le syndic Désignation et révocation Attributions Obligations Responsabilité Journée 2 : Fonctionnement, droits et obligations III) Le fonctionnement de la copropriété 1)...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Acquérir les bases de l'analyse financière Comprendre les éléments financiers pour mieux décider Diagnostiquer afin d'assurer son activité Objectifs Acquérir...

...Incoterms 2010 Définition Les principales évolutions Analyse des changement et des opportunités 3/ L'incidence du choix de l'Incoterm Adapter le moyen...

...Objectifs S'approprier les règles en matière de finance Maîtriser les mécanismes financiers essentiels. Prendre en considération l'aspect financier pour...

...notions financières Objectifs Réaliser un audit des hommes importants et de la chaine de valeur financière Maitriser les différents indicateurs financiers...

...caractéristiques de chaque instrument A/ La lettre de change B/ La LCR C/ La TD en banque D/ Le BO E/ Le bordereau de cession de créances professionnelles...

...facilités de caisse...) B/ Les concours bancaires courants (escompte commercial, loi Dailly, crédits de campagne...) C/ Les avances en devises D/ Les crédits...

...les principes posés par le Code civil Comparaison avec la responsabilité pénale et administrative Les différents risques pouvant être couverts L'obligation...

...et les taux d'intérêts Les chargements 6) Les obligations du souscripteur Le paiement des primes Quid du non-paiement des primes ? La réduction Le rachat...

...Propos introductifs Les fonctions de l'assurance Les techniques d'assurance La classification des contrats d'assurance Les sources du droit des assurances...

...Introduction au droit de préemption - Définition - Types de droits de préemption: ZAD, espaces naturels, fond de commerce, DPU,... 2) Présentation du DPU...

...Les garanties légales 3) Les assurances de la construction II) La VEFA 1) Le contrat 2) Le dossier déposé chez le notaire 3) Les annexes 4) Les garanties 5)...

...(Plan local d'urbanisme) 2) Le PLU : gestion du bâti et du non bâti 3) Le règlement national d'urbanisme 4) La carte communale II) Gestion intercommunale...

...Objectifs Maîtriser la règlementation liée aux permis de construire Appréhender les différences entre les différentes autorisations d'occupation des sols...

...(par désorganisation, par dénigrement, par confusion et par parasitage) Le dommage : identification des chefs de préjudice Le lien de causalité La sanction...

...Les délais de règlement et de livraison 3.7. Le transfert de propriété et des risques 3.8. Les clauses limitatives de responsabilité 3.9. L'engagement...