Formation continue Lozère

...la prévention des conflits d intérêt du 26 janvier 2011...

...Mettre en oeuvre un plan d actions Pérenniser ces actions Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Jour 1 : Formation Matin...

...Des reventes à perte Des prix abusivement bas Ce que le montant de la réduction ne soit pas supérieur aux limites fixées par une disposition légale spécifique...

...Les conditions générales de la vente immobilière, notions de droit de la propriété 2) Les particularités afférentes à l'âge et à la situation du bien 3)...

...Le nouveau régime de la portabilité du DIF Portabilité de la prévoyance Panorama des derniers arrêts significatifs de jurisprudence en droit social et paye 3)...

...formation du contrat Conditions de validité du contrat Nullité du contrat 2/ Les effets du contrat Effets du contrats entre les parties Effets du contrat...

...Objectifs Maîtriser les nouvelles règles à connaître dans le cadre de l établissement de la paie. Faire le point sur l actualité des réformes sociales...

...dans le cadre de la formation__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Un courrier administratif Un compte-rendu de réunion...

...développement des compétences Accompagner les salariés 2/ Conduire et gérer une GPEC Animer et suivre une GPEC 3/ Financer la GPEC Les aides de la DDTEFP...

...préavis L'indemnité compensatrice de congés payés L'indemnité légale de licenciement et l'indemnité conventionnelle de licenciement Les formalités à la...

...principe Le bulletin de paie 7) Les différents congés 8) Le règlement intérieur : Les conditions du RI Les effets du règlement intérieur...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : Le cadre juridique Le cadre juridique de la location immobilière Le contrat... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

...de protection des espaces naturels Exemples de questions traitées : Quelles sont les conséquences juridiques des directives paysagères ? En quoi le classement...

...de chacun des instruments présentés. Savoir comment se comporter et quelles méthodologies développer en présence de l'un de ces instruments Objectifs Identifier...

...Réunir l'ensemble des documents pour mettre en �?uvre les différents baux. Rédiger les différents baux et les états des lieux Objectifs A l issue de la...

...Expliquer le processus de mise en �?uvre d'une VEFA et sa chronologie. Renseigner le contrat de réservation (contrat préliminaire) Objectifs Appréhender...

...Utilisation des tables d'espérance de vie 3) L'estimation du bien, le calcul et la fixation de la rente III) Modalités d'application 1) Réversibilité au...

...Objectifs: Maîtriser le processus d'acquisition / cession, étape par étape. Effectuer une analyse stratégique. Sécuriser la négociation Objectifs...

...obligations pesant sur les collectivités dans le cadre du Grenelle de l environnement Identifier les grands principes sur lesquels reposent les lois Grenelle...

...Objectifs: Identifier les différentes catégories d'instruments de protection des espèces. Maîtriser les conséquences juridiques de l'application de chacun...