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Formation continue Lot-et-Garonne
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...la réglementation applicable par rapport à la situation de l espèce __* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Le cadre...
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...Analyser la situation des parties et du bien par rapport à la réglementation en vigueur. Détecter les spécificités à prendre en compte. Adapter la rédaction du docume...
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...(objet caractère modification incidences de la mise à jour des règlements de copropriété) Définition des parties communes et privatives...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Les données d'un projet d'investissement Capital investi Durée de vie du projet...
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...de la cession et les critères de choix 3) Les droits et obligations de parties 4) La constitution du dossier de rédaction : les vérifications à effectuer 5)...
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...d'application de ce régime fiscal et d'informer les parties sur les conséquences financières lors d'une mutation. Objectifs Comprendre et de maîtriser...
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...public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1/ Introduction La définition Instauration du droit de préemption Utilisation de cette procédure...
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...assemblée générale 8/ Révision de la répartition des charges par le Juge...
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...Principes déontologiques s'appliquant aux experts II) Valeur vénale d'un immeuble 1) Facteurs économiques et sociologiques de la valeur 2) Principes et...
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...Qui peut convoquer l assemblée générale Les formes de la convocation L ordre du jour Les documents qui doivent être notifiés Sanction de l inobservation...
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...A l'issue de cette formation, vous serez capable: Appréhender le cadre juridique et technique de la loi Duflot Démontrer les avantages Duflot en fonction...
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...Le crédit d�?impôt pour la compétitivité de l�?emploi ou CICE est un financement pour encourager la compétitivité de l�?entreprise soit par des investissements... Apprenez-en plus à propos de: Calcul de l'application du CICE, Temps partiel, Allocations familiales...
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