Formation continue Lot-et-Garonne

...Les régimes douaniers à l'import et à l'export les régimes économiques le régime des contributions indirectes l'Opérateur Economique Agréé...

...averti Intégrer des critères fiscaux dans ses propres décisions Sensibiliser le dirigeant aux questions fiscales et aux incidences fiscales des décisions...

...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Loi de finance : impôts directs impôts indirects procédures fiscales actualité fiscale revue jurisprudentielle...

...notion de champ d'application et d'assujettissement Calculer et payer la TVA : base imposable, taux applicable, déclaration des opérations et paiement...

...3 Gérer les litiges avec les douanes Notions propres au contentieux douanier, moyens de défense offerts. Régler les litiges. 4. Les voies de recours Les...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Améliorer son savoir : connaître les principales charges salariales. Perfectionner son savoir faire : optimiser la gestion des charges salariales. Objectifs...

...Les remplacements de personnel : effet Noria. Les changements de catégorie 3) Le suivi budgétaire de la masse salariale Identifier les éléments non permanents...

...Plan d'épargne d'entreprise : PEE, PEI, PERCO Définition Condition de création Maîtriser l'aspect fiscal et social 4) Stock-option 5) Retraite et épargne salariale...

...Conditions pratiques Les bénéficiaires Obligations de l'entreprise : déclarations Relations avec les caisses de retraite complémentaire Formalités de demande de retraite...

...participation, intéressement, stock options, actionnariat salarié, PEE, PERCO...

...avec la politique de rémunération. Objectifs Améliorer son savoir : connaître les différentes possibilités de rémunération. Perfectionner son savoir faire...

...Rémunération variable individualisé Rémunération variable collective 4) La rémunération différé Stock-options PEE Régime de retrait et d'épargne 5)...

...les avantages de la surcote. Cumul emploi-retraite. 5) Différencier mise à la retraite et départ volontaire...

...Introduction : la règlementation 2) Distinction accident du travail, accident de trajet Conséquence de la reconnaissance d'un accident pour le salarié...

...Améliorer son savoir : connaître la règlementation en matière de CHSCT Perfectionner son savoir faire : Prévenir les risque en matière de CHSCT Destinataires...

...Les recours possibles La remise en cause du PV Recours hiérarchique et recours contentieux Les délais...

...La protection de l'acquéreur 3) La protection des tiers 4) Location gérance et cession du fonds de commerce III) Le droit de préemption des communes 1)...

...bâtiments passifs BEPAS/PassivHouse et bâtiments à énergie positive Comparatif avec l'international LEED, DGNB, BREEAM, Minergie Les organismes certificateurs...