Formation continue à Lens

...Objectifs: Maîtriser la règlementation liée aux permis de construire. Appréhender les différences entre les différentes autorisations d'occupation des sols...

...Objectifs: Connaitre les différents modes de rupture du contrat de travail. Déterminer la nature des différentes sommes versées à l'occasion d'une rupture du contrat de travail...

...G/ Immeubles de placement détenus dans le cadre d'un contrat de location...

...opérations de vente Participer aux opérations de clôture du processus vente Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...des factures et avoirs B/ La comptabilisation des investissements C/ Les factures en devises étrangères 6/ Le règlement des fournisseurs A/ Les moyens...

...Inventaire physique - permanent - tournant D/ Définir les dates d'entrée et de sortie III/ Notions A/ Stock initial - stock final - variations de stock...

...Pas de prérequis Programme d'Études Jour 1 I/ La règlementation des fusions/acquisitions A/ Facteurs économiques et sociaux B/ L'environnement juridique...

...Programme d'Études 1/ Les transferts d'entreprises visés par le Code du travail A/ Processus et règlementation B/ Procédure d'information du CE C/ Les...

...en matière de promotion des ventes C/ Les sources de la CJUE et la Jurisprudence française Les décisions de la CJUE et la Jurisprudence française Les opérations...

...(Indemnités Journalières) A/ L'attribution du taux d'incapacité B/ Processus et règlementation III/ Maintien dans l'emploi A/ Les principaux partenaires...

...B/ Alcoolisme et toxicomanie C/ Lutte contre le tabagisme D/ Risques routiers 4/ Discriminations A/ Règlementation sur le harcèlement et la discrimination...

...B/ Le contenu de la preuve C/ La nécessité du recours au juge II/ La riposte judiciaire ou extrajudiciaire A/ Les actions offertes par la loi de 1881...

...S'approprier la règlementation des contentieux dans les marchés publics Mettre en place une stratégie de recours Maintenir une relation saine avec les acheteurs publics...

...Objectifs Identifier les obligations réglementaires Evaluer les responsabilités du diagnostiqueur Mener à bien un projet de réhabilitation et optimiser...

...Identifier les procédures judiciaires Réaliser soi même les injonctions de payer Maitriser la constitution des dossiers Objectifs Identifier les procédures...

...Impact juridique et financier de la relance Incidence des retards de paiement sur la trésorerie et le résultat. Les pénalités de retard en cas de non-paiement...

...les créances commerciales Clause de réserve de propriété Dépôt de garantie Recours à l'escompte...

...Connaitre le dispositif Elaborer une métrologie pour l’identification des risques Définir des mesures de prévention Objectifs Connaitre le dispositif Elaborer...

...dossier, organisme Réaction face à un contentieux...

...de contrôle Connaitre les droits et obligations de l'employeur 4) La phase de redressement Analyse des observations de l'inspecteur La mise en demeure...