Formation continue Hautes-Pyrénées

...faire l objet d un recours ? Actes faisant grief : illustrations d exemples positifs et d exemples négatifs Cas des vices entachant l acte...

...saisonnier 3/ Le droit disciplinaire La notion de cause réelle et sérieuse La typologie des fautes Les caractéristiques de la sanction disciplinaire La...

...Appréhender les situations particulières qui peuvent être rencontrées dans le traitement du CIR. Réaliser les obligations déclaratives spécifiques au CIR...

...L information présente sur le site de l entreprise : Comment agir avec les droits d auteur ? II. L exploitation du site Internet confrontée à la protection...

...Objectifs: Assimiler les notions de base du contrat administratif ainsi que son régime afin de mieux appréhender les relations avec l'administration dans le cadre de partenariat... Apprenez-en plus à propos de: Critères du contrat administratif, La liberté contractuelle...

...sur le lieu de travail Connaître la loi du 29 octobre 2007 contre la contrefaçon et le piratage La recherche des contrefacteurs en France et à l étranger...

...29 janvier 2008 4/ Définir en quoi l environnement numérique crée ou modifie la législation applicable au contenu et aux services en ligne Édition de contenus...

...multimédia Examen de contrats et recommandations 2/Les exceptions et limites au droit d auteur Définir les contours de l exception de citation Connaître...

...Objectifs Cette formation s adresse à ceux qui souhaitent investir ou développer leur activité professionnelle au Maroc dans le secteur de l immobilier...

...Objectifs: A l'issue de la formation, les participants seront capables de: Maîtriser la règlementation du licenciement économique. Appréhender la procédure de ce licenciement...

...Objectifs: Donner les moyens aux stagiaires de: Accueillir les clients. D'écrire les biens immobiliers. Savoir négocier et conclure une vente...

...autorisations d occupation des sols Renseigner sur un projet immobilier Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Les modifications...

...aux limites d'exonération des indemnités versées en raison du__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les différents modes...

...IFRS D/ Traitement des coûts de financement (IAS 23) Jour 2 5/ Opérations de ventes d'immeubles à rénover A/ Définition de la rénovation et conséquences...

...opérations de vente Participer aux opérations de clôture du processus vente Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...les avoirs 4/ Etablir la TVA fournisseur A/ La déductibilité de la TVA. B/ La TVA et les acquisitions intracommunautaires C/ La TVA et les importations...

...l’enregistrement et le suivi des dépréciations Objectifs Maîtriser et pratiquer les écritures comptables liées aux stocks et aux en-cours de production...

...II/ Mettre en place le bouclage d'une transaction A/ La stratégie de négociation B/ Montages juridique, financier et fiscal...

...du contrat de travail D/ Le licenciement en cas de refus 3/ Le statut collectif A/ Adaptation des conventions et accords collectifs B/ Les avantages individuels...

...Droits de la personnalité Droit à l'image des biens Droits de propriété incorporels La concurrence déloyale et les agissements parasitaires B/ Règlementation...