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Formation continue Hautes-Alpes
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...des entreprises (CVAE). Les taxes foncières. Bases d'imposition et paiement des taxes assises sur les salaires. Apres Midi 5 Partager les principes d'une...
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...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Loi de finance : impôts directs impôts indirects procédures fiscales actualité fiscale revue jurisprudentielle...
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...de régime fiscal d'une société Conséquences d'un changement de régime fiscal et tempéraments légaux 7. La fiscalité des groupes de société Connaître les...
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...Déroulement de la procédure de contrôle Etablissement des procès-verbaux 2. La notification des infractions Les principales infractions douanières et leurs...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les essentiels : Les assiettes de cotisations et les différents éléments de déduction...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Notion de masse salariale Déterminer les différentes notions de la masse salariale...
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...Améliorer son savoir : connaître les différents types d’épargnes salariales. Perfectionner son savoir faire : Utiliser efficacement les dispositifs d’épargnes salariales...
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...retraites sur les régimes complémentaires Retraite de base et retraite complémentaire : taux de remplacement et rendement de la retraite 3) Conditions...
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...participation, intéressement, stock options, actionnariat salarié, PEE, PERCO...
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...facultatif ou obligatoire des dispositifs Modalités de calcul, de répartition et de versement Crédit d'impôt, déblocage annuel de la participation.....
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...Autres rémunérations : les avantages en nature...
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...Conditions et modalité de calcul des régimes 2) L'intérêt de l'épargne retraite : PERCO 3) L'intérêt de la retraite supplémentaire 4) Les intérêts du plan...
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...du travail Perfectionner votre savoir faire : construire une démarche de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1 )...
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : La règlementation en matière de CHSCT 1) CHSCT : La règlementation Les textes réglementaires...
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...Les recours possibles La remise en cause du PV Recours hiérarchique et recours contentieux Les délais...
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...parties et des tiers Gérer le droit de préemption des communes Objectifs Maîtriser les formalités de la cession Appréhender les éléments constitutifs du...
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