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Formation continue Haute-Vienne
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...Appréhender les situations particulières qui peuvent être rencontrées dans le traitement du CIR. Réaliser les obligations déclaratives spécifiques au CIR...
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...B.L exploitation du site Internet face aux droits du consommateur Définition du commerce électronique et droit applicable La publicité par voie électronique...
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...administration Le principe de l équilibre financier du contrat La fin du contrat administratif L adaptation des contrats administratifs aux besoins d investissement... Apprenez-en plus à propos de: Critères du contrat administratif, La liberté contractuelle...
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...du travail et l utilisation d internet dans l entreprise Cerner le pouvoir et les obligations pour l employeur vis-à-vis d internet Rester informer...
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...jeux et paris en ligne Connaître la jurisprudence française et communautaire La publicité en ligne : quelles règles spécifiques Quelles obligations à respecter...
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...multimédia Examen de contrats et recommandations 2/Les exceptions et limites au droit d auteur Définir les contours de l exception de citation Connaître...
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...le processus d acquisition financement du bien immobilier rôle des notaires 2) La fiscalité immobilière au Maroc les impôts grevant la propriété immobilière...
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...de l'emploi (PSE) Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) Convention de reclassement personnalisé (CRP) Allocation spécifique de reclassement (ASR)...
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...à l écoute du client dans la langue cible Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Acquisition du vocabulaire de la grammaire...
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...urbanisme et le SCOT La demande de permis de construire Les travaux soumis au permis Le régime de la déclaration préalable 3/ L instruction de la demande...
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...regard de l'impôt et des prélèvements sociaux Au regard de l'impôt sur le revenu : Le principe L'exception Au regard des prélèvements sociaux...
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...l'immobilier 3/ Opérations de marchands de biens et normes IFRS A/ Rappel des dispositions d'IAS 2 (traitement des stocks) B/ Traitement des ventes d'immeubles...
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...de clôture du processus vente Objectifs Maîtriser les règles de la comptabilité clients Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur les...
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...d'Études Jour 1 1/ Règlementation en matière des contrats commerciaux A/ Les obligations des parties B/ L'application des conditions générales C/ Les clauses...
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...Evaluer les stocks à leur entrée dans le patrimoine Assurer l'enregistrement et le suivi des dépréciations Destinataires Tout public Conditions d'Accès...
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...Pas de prérequis Programme d'Études Jour 1 I/ La règlementation des fusions/acquisitions A/ Facteurs économiques et sociaux B/ L'environnement juridique...
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...du transfert d'activité sur le contrat de travail Identifier les différentes étapes à respecter Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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...S'approprier les spécificités du droit de la publicité Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études Jour 1 I/ Règlementation...
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...de cotisation B/ Les nouvelles règles de tarification applicables depuis 2012 VI/ Les recours possibles contre les décisions des caisses de sécurité sociale...
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...risque pénal de l'employeur face au droit du travail Analyser les comportements à risques des salariés dans l'entreprise Destinataires Tout public Conditions...