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Formation continue Haute-Loire
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...différentes sortes de locations Mettre en OEuvre les différents baux Analyser et déterminer les besoins du propriétaire dans la recherche du locataire__*... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...
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...Objectifs: Identifier les différentes catégories d'instruments de protection des espaces naturels applicables à l'ensemble du territoire. Maîtriser les...
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...Qu est-ce que la loi Littoral ? Est-elle susceptible de s'appliquer en dehors des zones littorales ? Quels pouvoirs pour le Conservatoire du littoral...
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...Il sera également en mesure d établir les différents baux relatifs aux bien immobiliers. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...
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...Expliquer le processus de mise en �?uvre d'une VEFA et sa chronologie. Renseigner le contrat de réservation (contrat préliminaire) Objectifs Appréhender...
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...L'exécution du contrat, la garantie de paiement de la rente II) Aspects financiers 1) Éléments de calculs financiers (valeur de l'usufruit) 2)...
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...Identifier la cible Rechercher et contacter une cible : les techniques Première analyse : Les points à observer Évaluer la cible Les techniques d évaluation...
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...Quels sont les nouveaux outils dont les collectivités vont devoir se doter ? Identifier afin de les mettre en place les nouveaux outils de planification...
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...aux activités dangereuses ? A partir de cas réels identifier les principales règles applicables aux activités dangereuses en France Exemples de questions traitées...
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...Qu est-ce qu une IOTA ? Comment la distinguer d une ICPE ? Qu est-ce que la nomenclature eau ? Peut-il y avoir cumul des législations ICPE et IOTA...
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...Les libertés publiques des fonctionnaires Partie II : Évolution du principe d égalité L influence du droit communautaire La remise en cause des concours...
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