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...auraient dû être travaillées... B/ Valoriser la journée dans le cas d'annualisation du temps de travail ou de temps partiel C/ Mesurer les incidences des absences sur le paiement...
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...Objectifs Vous permettre d actualiser vos connaissances sur les nouveautés apportées par la loi Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...
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...en interlocuteur averti Intégrer des critères fiscaux dans ses propres décisions Sensibiliser le dirigeant aux questions fiscales et aux incidences fiscales...
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...de la justice administrative L organisation de la justice administrative La distinction ordre judiciaire/ordre administratif...
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...Quelles sont les principales entreprises visées par la réglementation...
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...La résiliation de plein droit La résiliation demandée par le bailleur La résiliation demandée par le preneur Les indemnités au preneur sortant L'indemnisation...
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...DE PROMOTION IMMOBILIERE D/ CLAUSES ET ANNEXES OBLIGATOIRES A FAIRE FIGURER DANS LE CONTRAT DE PROMOTION IMMOBILIERE E/ FIN DES TRAVAUX : LA RECEPTION...
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...de principe pour les salariés protégés Autres restrictions pour les salariés normaux II) Les conséquences de la rupture amiable PARTIE 2 : La rupture conventionnelle...
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...et de mise en valeur La zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager Le schéma de mise en valeur de la mer Le projet d intérêt général.....
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...Il saura en outre gérer la vente d'un bien n'ayant pas fait l'objet d'une assurance dommages-ouvrage sans exposer sa responsabilité professionnelle. Objectifs...
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...Les limites au pouvoir de police du Maire Le contrôle du juge Le contrôle par le juge des mesures de police prises par le Maire La responsabilité du Maire...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Présentation du juge des référés 2/ Les règles communes aux référés généraux soumis...
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...dans un titre de propriété la portée d une clause d urbanisme ou de servitude Apprécier et prendre en__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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...Les acteur Objectifs Vous permettre d actualiser vos connaissances sur les nouveautés apportées par l ANI du 2 juillet 2008 sur le stress au travail Destinataires...
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...de vente international Le contrat d agence commerciale Le contrat de distribution exclusive ou de concession Le contrat de vente à l international 3/ Gérer...
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...Objectifs: Déterminer la représentativité syndicale au sein d'une collectivité territoriale. Connaître la réglementation ouvrant droit à l'exercice effectif...
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...alternatives pouvant être mises en oeuvre Apparition de la théorie du bilan et mise en oeuvre Proposition d un schéma reprenant les étapes d une procédure...
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...Objectifs: Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMP / LMNP. Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation fiscale de l'investisseur...
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...Objectifs: Permettre aux participants d'avoir une vue d'ensemble sur la nouvelle procédure à suivre. Objectifs Permettre aux participants d avoir une vue...
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...et de sécurité dans l entreprise Maîtriser l essentiel des règles encadrant l hygiène et la sécurité dans l entreprise Identifier les obligations et les...