Formation continue Gestion de l'Environnement (75) Paris

...A l'aide d'une mise en situation vous apprendrez à connaître les principaux outils existants pour réaliser une veille juridique efficace Exemples de questions traitées...

...la définition des Installations Classées, - la nomenclature des Installations Classées. Les obligations administratives et techniques imposées aux Installations...

...Comment les paysages sont-ils protégés en France ? Qu est-ce qu un site naturel classé ou inscrit ? Quelles différences convient-il de faire entre un parc...

...la structure type d'un document BREF, BREF de branche et BREF transversal, le cas particulier du secteur de la chimie, - utilisation des documents...

...Qu est-ce que la loi Littoral ? Est-elle susceptible de s'appliquer en dehors des zones littorales ? Quels pouvoirs pour le Conservatoire du littoral...

...l'accident et/ou son renouvellement. Les obligations juridiques et réglementaires de l’entreprise en Santé-Sécurité au travail : - l’obligation générale de prévention...

...Quelles sont les modifications introduites à propos des PLU ? Comment s intègrent-ils dans les autres outils de planification ? Quel est leur contenu respectif...

...Classées soumises à déclaration et à autorisation : - le régime de la déclaration, contenu et instruction du dossier, - les exigences applicables...

...communautaire et en France ? Qu est-ce qu un arrêté de protection de biotope ? Que sont les ZNIEFF ? Quels sont les effets juridiques des différents instruments...

...les délais et le calendrier applicable, les sanctions prises en cas de non remise du bilan de fonctionnement, les enjeux associés au bilan de fonctionnement...

...et naturels et à la réparation des dommages et ses textes d'application (notamment ceux relatifs à la sécurité du personnel). Démarche de maîtrise des...

...Bases de données disponibles et limites. Prise en compte du retour d’expérience des sites. • L’agrégation des fréquences des événements initiateurs...

...rejets atmosphériques canalisés et diffus, rejets aqueux, toxicité des polluants : les substances à seuil d'effet et sans seuil, les bases de données toxicologiques...

...implantation d’un réseau de surveillance. Les techniques de prélèvement : les sols de surface, les sols profonds, les végétaux, les eaux de surface...

...Destinataires: Tout membre du personnel d?encadrement ou d?un service QHSE Tout membre du personnel d’encadrement ou d’un service QHSE · Les textes ICPE...

...Destinataires: Tout membre du personnel inscrit dans une démarche de certification ISO 14001 Tout membre du personnel inscrit dans une démarche de certification...