Formation continue Gard

...Cession d'immobilisations ou de titres au sein du groupe Aides intragroupes Filiales sous-capitalisées Amendement Charasse Après Midi 3. les conséquences...

...mettre en place une stratégie d'audit fiscal Pouvoir jouer sur tous les leviers susceptibles de pouvoir limiter le risque fiscal Destinataires Tout public...

...sur pièce / contrôle sur place 2. Les droits de l'administration en matière de recherche d'informations sur le contribuable Le principe déclaratif Le droit...

...(Charte du cotisant). Identifier le fonctionnement des différentes procédures. Après Midi 4 Mettre en place une stratégie de recours La lettre d'observation...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Contrats et droit de la propriété intellectuelle Céder ou concéder les droits liés à ses créations Transmettre un savoir-faire 4) Agir en justice pour... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...en demeure La formalisation d'un échéancier de paiement 5) La phase pré-contentieuse La constitution du dossier du dossier contentieux : relances...

...pour l'entreprise Distinguer la médiation des autres modes de résolution de conflit 2) Le cadre légal du recours à la médiation 3) Maîtriser les étapes du conflit 4)...

...Améliorer son savoir : connaître les mécanismes de médiation Perfectionner son savoir faire : être capable d’utiliser les outils de médiation Objectifs...

...Améliorer son savoir : Maîtriser les enjeux de la représentativité syndicale Perfectionner son savoir faire : Maîtriser l’organisation pratique des élections...

...Oralité des débats La représentation La conciliation 4) Saisir le conseil de prud'hommes : les étapes Les formalités Le référé L'audience de jugement 5)...

...Améliorer son savoir : Maîtriser la réglementation du licenciement économique et du PSE Perfectionner son savoir faire : Maîtriser les étapes d’un licenciement...

...utiles Réaliser une grille d'entretien Fixer un calendrier Traiter les informations 5) L'entretien professionnel et la GPEC...

...de l'entretien préalable Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les différents modes de rupture du contrat Rupture en...

...Les règles applicables à l'hébergement des saisonniers...

...Choix et rédaction du contrat Le respect de la législation Les clauses Période d'essai et délai de prévenance Le choix de la durée Les formalités d'embauches...

...Les étapes du licenciement 6) Les salariés protégés 7) Les limites au pouvoir disciplinaires de l'employeur 8) Le contentieux prud'homal...

...l'espèce tarifaire du produit, déterminer l'assiette des droits et taxes selon l'incoterm 2010. Naviguer dans RITA et utiliser TRIGO. Avantages...