Formation continue Fonction Publique (13) Bouches-du-Rhône

...Patrimoine Réaliser un Diagnostic Patrimonial Performant Fiscalité des Valeurs Mobilières Mémento de Droit Fiscal 2005 pour opérateurs financiers...

...Circulaire du 25 novembre 1985 relative à l exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale Arrêté du 11 mars 2009 portant répartition...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...(utilisations collectives et privatives)...

...Les droits dans le déroulement de carrière (point sur la loi du 19 février 2007 relative à la formation des agents et sur la loi du 3 aout 2009 relative à la mobilité)...

...unilatéral Les contrats administratifs III/ Le service public IV/ La police administrative V/ Cas pratique de synthèse VI/ Organisation et compétences...

...entre les Préfets et les élus locaux Après-midi: Approche des finances publiques locales Les budgets locaux Le contrôle de l Etat sur les actes administratifs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...

...du système de tableaux de bord La verticalité, la transversalité Les tableaux "gigognes" Le rôle des acteurs chargés de la mise en oeuvre Les services...

...économiquement la plus avantageuse La distinction entre marchés de services de fournitures et de travaux Les apports du nouveau CCAG Travaux Les acteurs...

...services, travaux Exemples à partir de la nomenclature C.P.V. ou d’une autre nomenclature d’achat Les différentes formes de marchés passés selon la procédure...

...Les différents modes de dévolution : la notion de marchés à bons de commande ou à tranches conditionnelles Les règles de publicité et de seuils L’appréciation...