Formation continue Fiscalité

...fiscaux, financiers, comptables de groupes Programme : Présentation du régime en vigueur concernant les groupes Les caractéristiques du dispositif d’option...

...de calcul de l’IR. PROGRAMME Chaque année, des millions de Franà§ais reà§oivent leur avis d’imposition d’impà´t sur le revenu. Comment celui-ci est-il calculé ?...

...pris en compte dans le calcul de l’impôt sur le revenu...

...postes de calcul de l’IR, l’impact de la revalorisation du barème et des seuils et limites indexés ainsi que des modifications des règles d’imposition de certains revenus...

...comme des appartements, des maisons individuelles ou encore des terrains à bâtir. Selon la nature du bien estimé, le choix et la valeur de l’unité de mesure seront différents...

...par capitalisation du revenu ou par actualisation des cash-flows. Chacune se base sur des principes différents...

...la mise en place d’une société civile immobilière (SCI) apparaît souvent comme une solution privilégiée...

...cerner les conditions d’application de ces diverses réductions, - préciser les modalités du plafonnement des niches fiscales. PROGRAMME Dans le mécanisme...

...en compte dans le calcul de l’IR, les revenus fonciers sont imposés selon des règles spécifiques...

...définir ce qu’est une plus-value immobilière, - identifier les personnes susceptibles d’être imposées sur ce type de plus-value, - déterminer le type d’opération...

...PROGRAMME L’impà´t de solidarité sur la fortune (ISF) est un impà´t au taux progressif payé par les contribuables dont le patrimoine dépasse un certain seuil...

...calculer le montant de l’ISF en utilisant le barème et les règles de réduction et de plafonnement de l’ISF (hors bouclier fiscal). PROGRAMME Le montant...

...introduites par la loi de finances pour 2010, sans lien spécifique entre elles mais qui n’en demeurent pas moins importantes pour nombre de professionnels et d’entreprises...

...PROGRAMME Pour évaluer l’immobilier par sol et constructions, plusieurs méthodes existent. En fonction de la méthode utilisée, l’estimation de la valeur...

...des revenus de capitaux mobiliers ou encore l’ISF à payer dépendent du droit détenu par chaque partie...

...professionnels de la gestion de patrimoine, chargés de clientèle, conseillers en investissement financier Programme : L’approche patrimoniale globale et...

...le développement des départements et les collectivités d’outre-mer, le législateur a consenti des avantages fiscaux aux investissements qui y sont effectués...

...Objectifs: présenter les nouvelles modalités de calcul de l'ISF et des droits de mutation. expliquer les modifications intervenues sur le bouclier fiscal...

...titre exécutoire, injonction de payer, saisie-attribution, saisie conservatoire, avis à tiers détenteur, - cerner les spécificités des différentes techniques...

...lister les éléments essentiels pris en compte pour calculer l’IR, - expliquer les caractéristiques de chaque élément. PROGRAMME L’impà´t sur le revenu (IR)...