Formation continue à Douai

...Aucun Programme d'Études I) Définition et nature juridique 1) Définition 2) Vente sous condition suspensive 3) Cession et transmission II) Effets 1)...

...Détermination des tantièmes de charges (charges générales et charges spéciales critères de répartition : l encadrement d ordre public consistance superficie...

...structure du plan de financement emplois de fonds et ressources 6/ L'ajustement du plan de financement...

...le mécanisme juridique de la cession de fonds de commerce Savoir rédiger, optimiser et comprendre les actes de cession de fonds de commerce Gérer efficacement...

...certaines règles relatives aux droits d enregistrement sur les opérations immobilières Le maintien des règles de régularisations globales de TVA...

...les biens pouvant être préemptés 3/ La procédure du droit de préemption La mise en OEuvre du droit de préemption : quand et comment est-elle mise en oeuvre...

...assemblée générale 8/ Révision de la répartition des charges par le Juge...

...Réglementation d'urbanisme 3) Servitudes 4) Documents d'urbanisme 5) Droit de préemption V) Aspects urbains et environnementaux 1) Phénomène urbain et rente foncière 2)...

...Objectifs: Le stagiaire maîtrisera avec plus d'aisance l'assemblée générale, augmentera sa confiance et sa s ucirc;reté dans ses réponses aux questions,parfois impromptues...

...Taux de la réduction d’impôt • Imputation et report • Autres avantages (Le Duflot Outremer) V) Obligations et limites • Personne physique / Société • Remise...

...énergétique ou encore par le recrutement. Toute entreprise employant de salariés et imposée à l�?impôt sur le revenu ou sur les sociétés peut en bénéficier... Apprenez-en plus à propos de: Cotisations sociales, Compétitivité de l'entreprise, Gestion financière...

...sous forme de scénarios simples, à partir des éléments matériels observés et des informations recueillies, les circonstances dans lesquelles pourraient...

...de repérer les écarts par rapport au comportement attendu du SST. Révision des gestes d’urgence Actualisation de la formation : Aux risques de l’entreprise...

...se concrétiser les accidents liés aux dangers identifiés. Supprimer ou isoler le danger ou soustraire la victime au danger sans s’exposer lui-même...

...Identifier les rôles des différentes instances et organismes de prévention Connaître les conditions requises pour conduire et utiliser un chariot et la...

...Identifier les produits dangereux par leur étiquette et les risques liés à leur manutention Connaître les vérifications et les opérations de maintenance...

...le chariot en position de sécurité Circuler et s’arrêter sur un plan incliné Prendre et déposer une charge au sol Effectuer un gerbage et un dégerbage...

...Identifier les rôles des différentes instances et organismes de prévention Connaître les conditions requises pour conduire et utiliser un chariot et la...

...d’accidents lors de l’utilisation d’un chariot automoteur Identifier les principaux risques rencontrés sur un trajet déterminé Interpréter les informations...

...Identifier les rôles des différentes instances et organismes de prévention Connaître les conditions requises pour conduire et utiliser un chariot et la...