Formation continue à Chambery

...Objectifs Maitriser l'environnement d EXCEL Utiliser les principales fonctionnalités Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...

...du conflit d intérêts le conflit d intérêts et la Santé publique 3- réglementation: le cadre juridique applicable en la matière 2ème partie...

...hiérarchisant connaître les concepts des RPS connaître leurs conséquences humaines et professionnelles 3°- Evaluer les risques : évaluation a priori des...

...des ventes jumelées : vente par lots ventes par quantité imposée ventes conditionnelles La réglementation des soldes. Les dispositions relatives au crédit à la consommation...

...Objectifs Appréhender les fondamentaux juridiques en matière de transaction immobilière Renseigner les différents mandats et documents professionnels Analyser...

...d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Actualités paye : Accidents du travail : nouveautés relatives aux cotisations et à la fiscalisation des indemnités...

...réformes en cours et de l évolution jurisprudentielle du droit des contrats Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ La...

...concernées principe du plafonnement impact sur les cotisations ARRCO Cumul emploi-retraite : nouvelles mesures applicables en 2009 conditions à respecter...

...les formes administratives en usage Alternance d apports théoriques et d exercices d application Les agents seront invités à apporter des documents sur...

...Objectifs: Savoir traduire les décisions prises dans la démarche GPEC en plan d'action RH Objectifs Savoir traduire les décisions prises dans la démarche...

...de forme Convocation à l'entretien préalable Entretien préalable Notification de licenciement Le licenciement pour motif économique La procédure de licenciement...

...principe Le bulletin de paie 7) Les différents congés 8) Le règlement intérieur : Les conditions du RI Les effets du règlement intérieur...

...Analyser et déterminer les besoins du propriétaire Objectifs Connaître les règles régissant la location immobilière Prendre en compte et maîtriser les... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

...Maîtriser les conséquences juridiques de l'application de chacun des instruments présentés. Savoir comment se comporter et quelles méthodologies développer...

...des espaces naturels Exemples de questions traitées : Qu est-ce que la loi Montagne ? Que sont les comités de massif ? Quelles sont leurs prérogatives...

...le cautionnement et la garantie des revenus locatifs (GRL) Les états des lieux d entrée et de sortie...

...PAIEMENT DU PRIX 5) Les garanties d'achèvement et de remboursement, La constatation de l'achèvement 6) Les responsabilités civile et pénale du vendeur envers l'acheteur...

...Utilisation des tables d'espérance de vie 3) L'estimation du bien, le calcul et la fixation de la rente III) Modalités d'application 1) Réversibilité au...

...Distinguer les différentes formes de rapprochements Financer et payer l acquisition Les techniques de financement et structurations alternatives Le paiement...

...sur lesquels reposent les lois Grenelle. Identifier les nouveaux outils dont les collectivités vont devoir se doter Objectifs Identifier les nouvelles...