Formation continue à Caluire Et Cuire

...Analyser la situation des parties et du bien par rapport à la réglementation en vigueur. Détecter les spécificités à prendre en compte. Adapter la rédaction du docume...

...Les tantièmes de copropriété Calcul des tantièmes de copropriété (consistance situation des lots superficie critères de répartition : la liberté contractuelle)...

...Objectifs: Maitriser les techniques de choix d'investissement. Maitriser les techniques de choix de financement. Etre capable de construire un plan de financement...

...de la cession et les critères de choix 3) Les droits et obligations de parties 4) La constitution du dossier de rédaction : les vérifications à effectuer 5)...

...le nouveau régime fiscal de la TVA immobilière et ses modalités de mise en oeuvre. Identifier les nouvelles situations d application de ce régime fiscal...

...Les droits du propriétaire du bien préempté : quels recours, comment contester Contrôle juridictionnel de l'exercice de droit de préemption...

...de charges communes 2/ La détermination du montant des charges par sa quote-part 3/ La répartition des charges du règlement de copropriété 4/ La classification...

...La définition de la valeur vénale conduit à examiner les facteurs économiques, juridiques, environnementaux, techniques qui déterminent cette valeur...

...Objectifs: Le stagiaire maîtrisera avec plus d'aisance l'assemblée générale, augmentera sa confiance et sa s ucirc;reté dans ses réponses aux questions,parfois impromptues...

...A l'issue de cette formation, vous serez capable: Appréhender le cadre juridique et technique de la loi Duflot Démontrer les avantages Duflot en fonction...

...énergétique ou encore par le recrutement. Toute entreprise employant de salariés et imposée à l�?impôt sur le revenu ou sur les sociétés peut en bénéficier... Apprenez-en plus à propos de: Déclaration de l'URSSAF, Cotisations sociales, Temps partiel...

...une correspondance professionnelle sur un thème juridique, un__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Introduction...