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Cours de penal Ille-et-Vilaine
- Formation
- Rennes - Chateaubourg
- 2 Jours
... par le juge (composition pénale, ordonnnace pénale…) ou les permis probatoires (à réception d'une lettre recommandée 48N, suite à la commision d'une infraction donnant un retrait d'au moin strois points)....
- Formation
- Cesson Sevigne
- Niveau initiation
- Dates au choix
... transmettre les consignes et les informations (17 heures). - Module gestions des conflits, gérer les conflits, application du code de procédure pénale...
- Formation
- Rennesetdans 91 autres établissements
- , Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Agen, Pau, Caen, Alencon, Dijon, Nevers ...
- Mai
- 3 Jours
... aux juridictions précitées : le référé 2.Les juridictions pénales La juridiction d’instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d’assises Jour... Apprenez-en plus à propos de: Affaires européennes, Tribunal de police, Tribunal de commerce...
- Formation
- Rennes
...Cours en présentiel : marchés publics ; délégations de service public ; autres contrats ; responsabilités contractuelle et décennale ; droit pénal...
- Formation
- Cesson Sevigne
... et la fiscalité des sociétés Les procédures collectives Le droit pénal des affaires Droit social La dimension conseil et accompagnement en droit social La stratégie...
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- Rennesetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Mesurer le risque pénal de l'employeur face au droit du travail Analyser les comportements à risques des salariés dans l'entreprise...
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- Rennesetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
... : le référé B/ Les juridictions pénales La juridiction d instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d assises 2/LES JURIDICTIONS... Apprenez-en plus à propos de: Affaires européennes, Expert judiciaire, Juridiction civiles...
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- Rennesetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
... privé, droit public B/ Droit pénal, droit civil C/ TI, TGI, conseils de prud'hommes 2) Identifier les différentes sources de droit du travail...
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- Rennesetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 4 Jours
... DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE V II : LE POSTE D ASSISTANTE JURIDIQUE CHAPITRE VIII : NOTIONS DE DROIT SOCIAL CHAPITRE IX : NOTIONS DE DROIT PENAL CHAPITRE...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 2 Jours
... Principaux avantages Principaux inconvénients Les groupes de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
... de l'article 1384, alinéa 5, du Code civil Responsabilité pénale de l'employeur Qu'en est-il de la responsabilité du salarié ? Quel avenir pour le contrat...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession (loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 2 Jours
... Journée 1 : aspects juridiques I) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession (loi Hoguet), notions de risque civil et pénal...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
... et l hygiène dans l entreprise La responsabilité civile et pénale du chef d entreprise La faute inexcusable de l employeur La responsabilité pénale...
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- Bruz
... de responsabilité La responsabilité civile et administrative La responsabilité pénale La responsabilité disciplinaire LA PÉDAGOGIE Méthode qui permet de situer...
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... des tâches Les différents niveaux de responsabilité - La responsabilité civile et administrative - La responsabilité pénale - La responsabilité disciplinaire...
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... Les principes de la responsabilité juridique La responsabilité civile et pénale La responsabilité disciplinaire Les procédures d’indemnisation du patient lésé...
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... pénal Gestion immobilière Le marché de l'immobilier et les baux commerciaux UE 2 : Urbanisme, architecture, pathologie du bâtiment Architecture...