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Cours de Architecture et Construction En présentiel Hautes-Pyrénées
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...Objectifs: Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMP / LMNP. Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation fiscale de l'investisseur...
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...d ensemble sur la nouvelle procédure à suivre. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Réduction du champ d application...
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...fiscale de l'investisseur Proposer des investissements immobiliers dans le contexte défiscalisant de la loi Scellier Accompagner__* Destinataires Tout...
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...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...
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- 2 Jours
...Le règlement national d urbanisme Définition et contenu les effets juridiques les problèmes pratiques posés. 2/ Les techniques d acquisition de la maîtrise...
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...et spéciaux Les hypothèques légales et les hypothèques judiciaires Les inscriptions et les actions hypothécaires L évolution législative récente...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Principes de la commande publique au travers du Code des marchés publics et de...
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- 4 Jours
...attributions du syndic Les obligations du syndic La responsabilité du syndic Le conseil syndical, formation et organisation La mission du conseil syndical...
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...Comprendre les règles d’urbanisme intéressant la transaction immobilière Connaître la nouvelle réglementation issue de la réforme du 1er octobre 2007 Détecter...
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...Documents et fiscalité I) Titre de propriété II) Cadastre, division III) Droit de l'urbanisme IV) Fiscalité des mutations V) TVA immobilière VI)...
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...La fin du démembrement Causes naturelles Causes volontaires IV) La subrogation V) L'évaluation Valeur vénale ou économique Valeur fiscale...
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...cession de la nue-propriété - cession de l'usufruit III) La convention d'usufruit 1) Organisation des droits et pouvoirs 2) Répartition des droits et pouvoirs IV)...
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...Utiliser le démembrement pour optimiser la détention du patrimoine professionnel Utiliser le démembrement pour financer Utiliser le démembrement pour protéger...
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...c. Amortir ou pas ? d. Distribuer ou mettre en réserve ? e. IR ou IS ? III) Exemple d'opération : Acquisition d'immobilier à usage de bureaux IV)...
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...Les engagements et obligations du bailleur 2) La réduction d'impôt : taux et modalités d'application 3) Amortissement du bien : quelles conséquences 4)...
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...de la société civile Optimiser la détention de l'immobilier Rédiger des statuts Gérer une société civile Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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...l’action en justicebien l’action en justicebien l’action en justice Objectifs Prévenir et maitriser les risques d'impayés Assurer le traitement amiable...
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...acquise en propre Le traitement d'une immobilisation livrée à soi-même 3) Etablir un inventaire physique pour suivre les immobilisations Utilité d'un fichier exhaustif 4)...
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...et les autres documents professionnels Appréhender les fondamentaux pour recueillir l'accord des parties Analyser les conditions générales afférentes à...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...