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Cours de Urbanisme Tarn-et-Garonne
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- 2 Jours
... être modifié gratuitement en fonction de vos attentes. JOUR 1 L'impact de la loi ELAN sur les documents d'urbanisme Maîtriser la notion de Directive... Apprenez-en plus à propos de: Directive Territoriale, Documents d'urbanisme, Normes de urbanisme...
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... gratuitement en fonction de vos attentes. JOUR 1 Matin Acteurs de l'urbanisme et reglementation générale communes, intercommunalités, départements et régions... Apprenez-en plus à propos de: Code urbanisme, Permis de construire...
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- 2 Jours
... de Cohérence Territoriale: structure, défaut et sanctions encourues. Les communes ayant mis en place un PLU (Plan Local d'Urbanisme): aspects généraux, enjeux... Apprenez-en plus à propos de: Les règles générales, Plan Local d'Urbanisme), Comprendre les outils...
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- 2 Jours
... de prescription Jour 2 Matin La maîtrise du code de l'urbanisme Le fonctionnement des permis de construire La Garantie Financière d'Achèvement Réaliser... Apprenez-en plus à propos de: Montage de son, Modification des documents, Divisions foncières...
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- 3 Jours
...Sécuriser vos pratiques pour prévenir les risques de contentieux Gérer un contentieux relatif aux documents et autorisations d'urbanisme Apprécier les différents contentieux d'urbanisme (administratif, civil ou pénal) et leurs interactions... Apprenez-en plus à propos de: Déductions fiscales, Les logements éligibles, Normes BBC...
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- 2 Jours
...ou convention sur les zones humides (2 février 1971)Les 3 conventions de Rio issues du Sommet de la Terre (1992)Directive Oiseaux ou Directive 2009/147/CEDirective... Apprenez-en plus à propos de: Écologique Faunistique, Natura 2000, Gestion des sites...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Objectifs: Maîtriser les documents d'urbanisme. Appréhender le contenu, l'intérêt et la portée de ces documents....
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- 1 Jour
...Objectifs: Expliquer pourquoi et comment un plan local d'urbanisme peut faire l'objet de recours...
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- 2 Jours
...Comprendre les règles d’urbanisme intéressant la transaction immobilière Connaître la nouvelle réglementation issue de la réforme du 1er octobre 2007 Détecter et évaluer les potentialités ou les moins-values d’un bien en fonction des règles__*...