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Cours de Contentieux En présentiel Lot
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...Les recours dont dispose le titulaire pour faire valoir ses droits A/ Comment réagir aux modifications dans l'exécution du marché : B/ Faire face aux impayés...
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...Programme d'Études 1)Définir le contentieux judiciaire Situer le contentieux dans son contexte juridique Comprendre l'organisation judiciaire et les fondements...