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Cours de Urbanisme Tarn-et-Garonne
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- 2 Jours
... être modifié gratuitement en fonction de vos attentes. JOUR 1 L'impact de la loi ELAN sur les documents d'urbanisme Maîtriser la notion de Directive... Apprenez-en plus à propos de: Normes de urbanisme, Analyser la hiérarchie, Cartes communales...
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... gratuitement en fonction de vos attentes. JOUR 1 Matin Acteurs de l'urbanisme et reglementation générale communes, intercommunalités, départements et régions... Apprenez-en plus à propos de: Permis de construire, Code urbanisme...
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... de Cohérence Territoriale: structure, défaut et sanctions encourues. Les communes ayant mis en place un PLU (Plan Local d'Urbanisme): aspects généraux, enjeux... Apprenez-en plus à propos de: Outils de la maîtrise foncière, Aménagement foncier, Plan Local d'Urbanisme)...
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... de prescription Jour 2 Matin La maîtrise du code de l'urbanisme Le fonctionnement des permis de construire La Garantie Financière d'Achèvement Réaliser... Apprenez-en plus à propos de: Divisions foncières, Zone d'Aménagement, Modification des documents...
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...Sécuriser vos pratiques pour prévenir les risques de contentieux Gérer un contentieux relatif aux documents et autorisations d'urbanisme Apprécier les différents contentieux d'urbanisme (administratif, civil ou pénal) et leurs interactions... Apprenez-en plus à propos de: Déductions fiscales, Normes BBC, Les logements éligibles...
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...priorités gouvernementales en matière d'actions concrètes relatives à Natura 2000. Tout public Vous êtes contacté par un conseiller en formation qui va... Apprenez-en plus à propos de: Directive Habitats, Natura 2000, Mise en réseau...
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...Objectifs: Maîtriser les documents d'urbanisme. Appréhender le contenu, l'intérêt et la portée de ces documents....
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- 1 Jour
...Objectifs: Expliquer pourquoi et comment un plan local d'urbanisme peut faire l'objet de recours...
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- 2 Jours
...Comprendre les règles d’urbanisme intéressant la transaction immobilière Connaître la nouvelle réglementation issue de la réforme du 1er octobre 2007 Détecter et évaluer les potentialités ou les moins-values d’un bien en fonction des règles__*...