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Cours de Architecture et Construction En présentiel Jura
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...Cette formation s'adresse à ceux qui souhaitent investir ou développer leur activité professionnelle au Maroc dans le secteur de l'immobilier. Objectifs...
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- 1 Jour
...Objectifs: Maîtriser les documents d'urbanisme. Appréhender le contenu, l'intérêt et la portée de ces documents. Objectifs Maîtriser les documents d urbanisme...
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...Proposer des investissements immobiliers dans le contexte LMP / LMNP. Accompagner l'acquéreur-emprunteur dans sa réflexion et sa prise de décision Objectifs...
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- 1 Jour
...la procédure de délivrance de l autorisation 3/ Simplification de l articulation entre autorisation d exploitation commerciale et permis de construire (cf...
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...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...
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...liés à un projet immobilier Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction I) Les servitudes selon leur mode d'établissement 1)...
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- 2 Jours
...le droit de priorité le droit de délaissement l expropriation les caractéristiques de chacune des procédures. 3/ La notion d aménagement foncier Présentation...
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...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...
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...Objectifs Mieux appréhender les marchés publics et répondre efficacement aux appels d offres Connaitre et maîtriser les différents documents et procédures...
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...Objectifs: Les participants seront capables de: . Situer le rôle du syndic dans l'organisation de la copropriété. Connaître les règles régissant...
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...et évaluer les potentialités ou les moins-values d’un bien en fonction des règles__* Objectifs Comprendre les règles d'urbanisme intéressant la transaction...
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- 3 Jours
...ou de la transmission du patrimoine. Maîtriser la fiscalité du patrimoine. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Journée 1...
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...La gestion des biens Droits et pouvoirs de l'usufruitier Droits et pouvoirs du nu-propriétaire Le quasi-usufruit Application à divers biens III)...
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...du cadre et du niveau de vie 1) Acquisition partagée - usufruit viager - usufruit temporaire - usufruit successif 2) Cession de l'un des droits...
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...financer Utiliser le démembrement pour protéger Prévoir les éventuels risques Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I)...
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...Société civile ou inscription à l'actif de l'entreprise ? c. Régime fiscal d. Semi-transparence fiscale e. Revenus fonciers ou BIC ? f. Amortissements g...
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...1) La définition 2) Le régime fiscal : l'imposition des résultats, les plus-values ... IV) La réduction d'impôt du dispositif Bouvard 1) Les engagements...
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...de la société civile Optimiser la détention de l'immobilier Rédiger des statuts Gérer une société civile Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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...du dossier et saisi du juge Délais et finalité de l'action...
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- 2 Jours
...et suivi des plus ou moins-values Régularisation de...