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Cours de Architecture et Construction En présentiel Draguignan
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...Servitudes apparentes et non apparentes III) Régime juridique des servitudes 1) La constitution des servitudes du fait de l'homme 2) L'exercice des servitudes...
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...immobiliers Accompagner les opérationnels le montage des__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Les outils permettant...
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...propres à chaque situation. Accompagner l'acquéreur-emprunteur dans le montage de son financement. Prendre en compte les frais liés ag Objectifs Appréhender...
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...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...
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...Les pouvoirs et les différentes majorités de vote Les recours contre les décisions 3ème jour Le statut du syndic Désignation et révocation du syndic Les...
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...et évaluer les potentialités ou les moins-values d’un bien en fonction des règles__* Objectifs Comprendre les règles d'urbanisme intéressant la transaction...
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...ou de la transmission du patrimoine. Maîtriser la fiscalité du patrimoine. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Journée 1...
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...La gestion des biens Droits et pouvoirs de l'usufruitier Droits et pouvoirs du nu-propriétaire Le quasi-usufruit Application à divers biens III)...
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...les éventuels risques Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Dans un but de transmission 1) Acquisition de l'usufruit...
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...Prévoir les éventuels risques Objectifs Utiliser le démembrement pour optimiser la détention du patrimoine professionnel Utiliser le démembrement pour...
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...Société civile ou inscription à l'actif de l'entreprise ? c. Régime fiscal d. Semi-transparence fiscale e. Revenus fonciers ou BIC ? f. Amortissements g...
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...et technique du dispositif LMNP et de la loi Bouvard Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation fiscale de l'investisseur Proposer...
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...Apports 4) Formalités 5) Coût III) Vie de la société civile 1) Pouvoirs 2) Résultat 3) Fiscalité de la société et des associés 4) Retrait d'un associé IV)...
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...Mettre en place un échéancier et négocier des délais Prévenir et mettre en OEuvre la caution III) L'action en justice Evaluer couts et pertinence Constitution...
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...La sortie du patrimoine : cessions avec prix de vente, cession sans prix de vente, pertes ou mise aux rebus Traitement des opérations de cessions Imposition...
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...l’accord des parties Analyser les conditions générales afférentes à la vente Objectifs Connaître la loi Hoguet et décret d'application Maîtriser le mandat...
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...(loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie financière et l'assurance de responsabilité professionnelle 3)...
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...d'Accès Aucun Programme d'Études I) La découverte du prospect 1) L'initialisation de l'entretien 2) La présentation de l'activité et des services 3)...
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...du référentiel IFRS 6/ Gestion d'un patrimoine immobilier A/ Définition des immeubles de placement dans la norme IAS 40 B/ Options permises par la norme...