Cours à Villepinte

...valeur en douane le rescrit valeur en douane 5. Déterminer l'origine des marchandises 6 Étudier les éléments importants de la déclaration en douane Identifier...

...impôts Mécanisme de la contribution économique territoriale (CET) : la cotisation foncière des entreprises (CFE) ; la cotisation sur la valeur ajoutée...

...Les augmentations des charges fiscales et sociales pour les entreprises : forfait social, versement anticipé de la contribution additionnelle sur l'IS...

...Maitriser le langage et les mécanismes du droit fiscal? Comprendre les choix fiscaux de l'entreprise Limiter les coûts fiscaux et éviter toute sanction?...

...règles de compétences Remise ou remboursement de droits extinction des poursuites...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les principales charges salariales. Perfectionner son savoir faire : optimiser la gestion des charges salariales...

...Les remplacements de personnel : effet Noria. Les changements de catégorie 3) Le suivi budgétaire de la masse salariale Identifier les éléments non permanents...

...d'application Mode de calcul Mettre en place un accord 2) Compte Epargne Temps (CET) Définition Condition de création Anticiper le départ du salarié 3)...

...d'âge de départ à la retraite Nouvelles règles : avantages familiaux, réversion, cumul emploi-retraite La retraite progressive - Situation des cadres supérieurs...

...et la politique de rémunération. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les systèmes de rémunération Différentier les...

...Les différentes possibilités de rémunération Rémunération variable Rémunération différée Avantages en nature 2) Le cadre légal des dispositifs Caractère...

...Autres rémunérations : les avantages en nature...

...les avantages de la surcote. Cumul emploi-retraite. 5) Différencier mise à la retraite et départ volontaire...

...Conséquence de la reconnaissance d'un accident pour l'employeur 3) La maladie professionnelle Définition de la maladie professionnelle Tableaux des maladies...

...méthode Définition de l'accident du travail (ATMP) Définition de l'accident de trajet. Évaluation des risques professionnels : le document unique...

...Améliorer son savoir : connaître les compétences de l'inspecteur du travail Perfectionner son savoir faire : dialoguer avec l'inspection du travail Destinataires...

...Les effets de la cession 4) Autres opérations : sous-location, location gérance ... II) Cession du fonds de commerce 1) Les éléments constitutifs du fonds de commerce 2)...

...administratifs Exemples de réalisations en rénovation et construction...