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Cours à Tremblay En France
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- Tremblay En Franceetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Objectifs: Connaitre et maitriser les types de référés à mettre en �?uvre selon la matière visée. Savoir engager une procédure d'urgence. Objectifs Connaitre...
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- 1 Jour
...Programme d'Études Le droit de l urbanisme réglementation nationale et locale Plan local d urbanisme carte communale et schémas directeurs Les autorisations...
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- 1 Jour
...et l environnement de travail la communication et les facteurs subjectifs Présentation des instruments de prévention des risques destinés à la détection...
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- 3 Jours
...Objectifs: Identifier l'environnement international. Identifier les différents types de stratégies d'alliances internationales. Identifier les différents...
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- 1 Jour
...syndicale dans la fonction publique territoriale : Les élections professionnelles coeur du dispositif...
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- 1 Jour
...Cas n°1 : Biens immobiliers des personnes privées. Cas n°2 : Ceux des personnes publiques Qui peut recourir à l expropriation ? 1) Les personnes publiques...
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- 1 Jour
...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...
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...cas des baux commerciaux) 4/ Pouvoirs des élus locaux Extension du droit de préemption des communes Saisine facultative de la CDAC Faculté de saisir le...
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- 1 Jour
...et de sécurité Les consignes de sécurité Le non respect du règlement intérieur Echelle et nature des sanctions 2) Sécurité et santé des travailleurs...
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- 1 Jour
...Présentation 2) Quels investissements ? 3) Caractéristiques des logements II) Conditions 1) Acquisition 2) Engagements 3) Conditions III) Calcul...
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- 1 Jour
...professionnelle Objectifs S approprier les notions élémentaires de la fiscalité des revenus d activité professionnelle Savoir remplir sa déclaration...
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- 1 Jour
...Accompagner les professionnels dans l'accompagnement et le conseil liés à un projet immobilier Objectifs Maîtriser les notions et les cadres légaux de...
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- 2 Jours
...Le règlement national d urbanisme Définition et contenu les effets juridiques les problèmes pratiques posés. 2/ Les techniques d acquisition de la maîtrise...
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- 1 Jour
...la loi du 1 août 2003 relative à l initiative économique Les sûretés réelles Les privilèges immobiliers Le classement des privilèges immobiliers généraux...
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- 2 Jours
...l impact de leur évolution Evolution des taux Evolution du plafond 5/ Organiser le suivi budgétaire de la masse salariale Identifier les éléments non permanents...
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- 1 Jour
...Objectifs Mieux appréhender les marchés publics et répondre efficacement aux appels d offres Connaitre et maîtriser les différents documents et procédures...
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- 2 Jours
...du travail Incidences sur les congés payés Incidences sur les jours fériés Absences du salarié Sanctions...
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- 2 Jours
...les nouvelles conditions de validité des accords d entreprise Préparer les prochaines élections__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...
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- 1 Jour
...de ce principe avec la loi sur les revenus du travail de décembre 2008 et les cas de déblocages anticipés Régime social et fiscal PARTIE 2...
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- 3 Jours
...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Le fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel (IRP) Les délégués...