Cours à Sevran

...aspects douaniers, sécurité et sûreté Exercice : choix du régime douanier 3. Déterminer l'espèce tarifaire des marchandises le système harmonisé le Renseignement...

...Mécanisme dâ?imposition dans les échanges internationaux ; Ã?tablissement de la déclaration CA3. Jour 2 Matin 3/ Lâ?IS Ã?valuer lâ?imposition du bénéfice à lâ?IS...

...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Loi de finance : impôts directs impôts indirects procédures fiscales actualité fiscale revue jurisprudentielle...

...services fiscaux : instructions administratives, positions particulières 2. Maîtriser les grands principes de l'imposition de l'entreprise en France Notion...

...Maîtriser les règles du contrôle et du contentieux douanier Définir une stratégie douanière Connaître les recours légaux possibles Objectifs Maîtriser...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...variations en cours d'année Les indemnités liées à la retraite Les traitements des IJSS Diminuer le Taux d'Accident Optimiser la Taxe Transports Situations particulières...

...Distinguer frais de personnel et masse salariale 2) Impact des mouvements de personnel et des variations d'activité Les variations d'effectif et d'activité...

...Plan d'épargne d'entreprise : PEE, PEI, PERCO Définition Condition de création Maîtriser l'aspect fiscal et social 4) Stock-option 5) Retraite et épargne salariale...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les régimes ARRCO et AGIRC Champ d'application Cotisations et contributions Conditions...

...noria...). Savoir calculer un effet report, une évolution en masse ou niveau 3) L'individualisation des salaires et les politiques salariales Les différentes...

...Renégociation et modification de l'accord...

...Rémunération variable individualisé Rémunération variable collective 4) La rémunération différé Stock-options PEE Régime de retrait et d'épargne 5)...

...d'action séniors Proposer des aménagements de fin de carrière : retraite progressive, temps partiel... Opportunité de rachat de trimestres...

...Conséquence de la reconnaissance d'un accident pour l'employeur 3) La maladie professionnelle Définition de la maladie professionnelle Tableaux des maladies...

...la prévention 1) La prévention Les institutions concourant à l'organisation de la prévention Principes généraux de prévention : Document unique d'évaluation...

...l'accès aux lieux de travail et aux documents... Le constat des infractions et les moyens de contrainte Répondre aux observations et à la mise en demeure 3)...

...parties et des tiers Gérer le droit de préemption des communes Objectifs Maîtriser les formalités de la cession Appréhender les éléments constitutifs du...

...Comprendre les enjeux de l’immobilier durable Connaitre les certifications et les labels disponibles Acquérir une culture technique au sein d’une entreprise...