Cours à Schiltigheim

...de construire Le contentieux administratif Le contentieux civil et pénal...

...de rupture du contrat de travail: La rupture à l'initiative du salarié: la démission, le départ en retraite La rupture à l'initiative de l'employeur...

...dans IAS 18 4/ Promotion immobilière A/ Les dispositions juridiques concernant le contrat de VEFA B/ La réglementation comptable française C/ Le référentiel...

...opérations de vente Participer aux opérations de clôture du processus vente Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...particulières D/ Les obligations liées aux délais de paiement 2/ Le processus d'achat A/ Audit interne du cycle achat B/ Identifier et évaluer les risques...

...Contrôle des stocks en lien avec les comptes charges et produits Contrôle d'inventaire...

...et fiscal C/ Les effets de ce type d'opération D/ Le contrôle des concentrations II/ Les précautions d'usage A/ Juridiques B/ Fiscales C/ Economiques D/...

...transferts public-privé 2/ Le contrat de travail des salariés transférés A/ Transfert des contrats B/ Incidences sur la rémunération C/ Modification éventuelle...

...obligatoire de la langue française L'obligation de traduction Risques encourus D/ Droit de la publicité sur Internet : quelles particularités Le cadre...

...A/ Contestation de la décision de la Sécurité Sociale B/ Les démarches administratives C/ L'expertise médicale technique D/ La saisine de la commission...

...Mesurer le risque pénal de l'employeur face au droit du travail Analyser les comportements à risques des salariés dans l'entreprise Objectifs Mesurer le...

...B/ Le contenu de la preuve C/ La nécessité du recours au juge II/ La riposte judiciaire ou extrajudiciaire A/ Les actions offertes par la loi de 1881...

...du titulaire et les devoirs de la collectivité A/ La force obligatoire du contrat et le droit à l'équilibre financier B/ Les procédures obligatoires III/...

...enjeux du réchauffement climatique, l'effet de serre Constructions neuves : RT2005 et RT 2012 Réhabilitation bâtiments existants : obligations à respecter...

...Programme d'Études 1)Définir le contentieux judiciaire Situer le contentieux dans son contexte juridique Comprendre l'organisation judiciaire et les fondements...

...technique du recouvrement Savoir négocier pour conserver la relation commerciale Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1)...

...les garanties Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1)Définition Le droit de suretés Présentation des différentes...

...d'Études 1)Définition La notion de pénibilité Les nouvelles obligations 2)Identification des risques Déterminer et identifier les risques professionnels...

...des annuités manquantes 3) Conséquence et possibilité pour l'entreprise Cumul emploi et retraite : modalités Retraite progressive Les indemnités de départ...

...Les nouveautés dans la procédure de contrôle Le fonctionnement de l'URSSAF Les nouveautés de la procédure Le contrôle sur place et sur pièces...