Cours à Reze

...Savoir gérer les difficultés d'exécution du contrat de maintenance 7) Le cas de la cession des contrats de maintenance : les conséquences juridiques...

...routers, passerelles...) - les différentes architectures du réseau (ethernet, token ring, arcnet, FDDI) - les protocoles de communications (TCP/IP...

...adapté à ses besoins Evaluer ses besoins Sécuriser les points essentiels : conditions et formes à respecter, opposabilité du maître d'ouvrage...

...des contrats informatiques et les sécuriser Savoir évaluer et__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour...

...Objectifs Connaître le droit national, européen et international applicable aux contrats de transport Pouvoir apprécier les risques liés à une clause Savoir...

...Que faire en fin de contrat ? Comment rompre un contrat ? Que faire à la fin d'un contrat à durée déterminée ? Comment renouveler un contrat ?...

...immobilier Le regroupement pour l'achat La relation d'intermédiation : la commission et le courtage ou référencement La relation d'affiliation...

...les contrats à distance : délai de rétractation, obligation d'information, etc. La publicité et les offres incitatives 4) Les litiges avec les consommateurs...

...technique d'écriture Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Introduction : objectifs de l'écrit juridique et judiciaire 2)...

...Acquérir les notions essentielles du droit de la consommation Mieux connaître les mécanismes protecteurs des consommateurs Gérer efficacement les contentieux...

...de confidentialité La lettre d'exclusivité Le protocole de négociation 2) Les précautions à prendre eu égard ... Au comité d'entreprise Aux droits des...

...Savoir quelles sont les pièces obligatoires à réunir Connaître les délais légaux Savoir éviter les pièges Objectifs Savoir quelles sont les pièces obligatoires...

...des impôts L'insertion dans un journal d'annonces légales Le dépôt du dossier d'inscription modificative au CFE L'insertion au BODACC Les autres formalités à accomplir 10)...

...le droit au compte et la convention de compte Le fonctionnement du compte : la rémunération de l'établissement bancaire et la gestion des moyens de paiement...

...actionnaires de la SA Le capital Les organes de la SA : la structure classique et la SA à directoire La question de la responsabilité Le fonctionnement...

...intermédiaires dans les circuits de distribution 233. Les contrats faisant intervenir des subordonnés dans les circuits de distribution CHAPITRE...

...parti de ce statut Connaître les impacts de ce statut sur le droit des tiers Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...

...Pour les formes juridiques suivantes ... EURL SARL SARL DE FAMILLE SA CLASSIQUE SAS SNC SCS SCA SEP GIE Société civile SCP SCM SEL SCOP SCIC Les points... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...Les règles essentielles du procès civil Agir en justice La classification des différentes actions 2) L'instance La procédure devant le Tribunal de grande instance...

...feuille de présence, PV d'Assemblée Générale, mise à__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Rappels essentiels du...