Cours à Quimper

...de construire Le contentieux administratif Le contentieux civil et pénal...

...du contrat de travail Déterminer la nature des différentes sommes versées à l'occasion d'une rupture du contrat de travail Connaitre la législation relative...

...IFRS D/ Traitement des coûts de financement (IAS 23) Jour 2 5/ Opérations de ventes d'immeubles à rénover A/ Définition de la rénovation et conséquences...

...Maîtriser les règles de la comptabilité clients Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur les opérations de vente Participer aux opérations...

...les avoirs 4/ Etablir la TVA fournisseur A/ La déductibilité de la TVA. B/ La TVA et les acquisitions intracommunautaires C/ La TVA et les importations...

...Résultat II/ Règlementation relative aux stocks et en-cours A/ Code de commerce, plan comptable B/ Principe d'indépendance des exercices comptables C/...

...et fiscal C/ Les effets de ce type d'opération D/ Le contrôle des concentrations II/ Les précautions d'usage A/ Juridiques B/ Fiscales C/ Economiques D/...

...du contrat de travail D/ Le licenciement en cas de refus 3/ Le statut collectif A/ Adaptation des conventions et accords collectifs B/ Les avantages individuels...

...en matière de promotion des ventes C/ Les sources de la CJUE et la Jurisprudence française Les décisions de la CJUE et la Jurisprudence française Les opérations...

...de cotisation B/ Les nouvelles règles de tarification applicables depuis 2012 VI/ Les recours possibles contre les décisions des caisses de sécurité sociale...

...risque pénal de l'employeur face au droit du travail Analyser les comportements à risques des salariés dans l'entreprise Destinataires Tout public Conditions...

...B/ Le contenu de la preuve C/ La nécessité du recours au juge II/ La riposte judiciaire ou extrajudiciaire A/ Les actions offertes par la loi de 1881...

...S'approprier la règlementation des contentieux dans les marchés publics Mettre en place une stratégie de recours Maintenir une relation saine avec les acheteurs publics...

...Les recommandations du diagnostiqueur Analyse des résultats et corrections Contenu du rapport 3) Mise en place d'un projet de réhabilitation énergétique...

...Sécurisez ses CGV Déterminer et connaitre les délais de prescription Importance du contentieux et pertinence des poursuites: intérêt Constituer la preuve...

...Utilisation des logiciels de relance Sécurisez ses écrits et respecter les étapes Conception des lettres de relance : mention, délais 4) Maitriser la communication...

...familles de garanties Rappel sur le recouvrement de créance 2)Les garanties personnelles, fait d'un tiers Cautionnement: formation, effet et extinction...

...possibles La fiche individuelle d'exposition à la pénibilité 3)Mesures de prévention Elaboration du plan d'action Prendre des mesures correctives Suivi obligatoire...

...des annuités manquantes 3) Conséquence et possibilité pour l'entreprise Cumul emploi et retraite : modalités Retraite progressive Les indemnités de départ...

...validité et effets Faut t'il payer avant de contester ? Est ce possible de discuter ? 5) La contestation : le tribunal des affaires de sécurité sociale...