Cours Pyrénées-Orientales

...Notion de droit 2) Le règlement intérieur 3) Notion de faute : la cause réelle et sérieuse 4) La Sanction Le constat de la faute Délai et notification...

...Les régimes douaniers à l'import et à l'export les régimes économiques le régime des contributions indirectes l'Opérateur Economique Agréé...

...1/ Connaître le dispositif fiscal français La classification des impôts ; Les sources du droit fiscal ; Lâ?organisation de lâ?administration fiscale...

...le point des nouvelles dispositions fiscales Mesurer leur impact sur les entreprises Essayer d'anticiper les dispositions à venir Destinataires Tout public...

...d'entreprise contribuable : personne morale, siège, établissement stable Rrègles de territorialité : principes et applications Définition et prise en compte...

...d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : 1. Le déroulement des contrôles douaniers Les autorités chargées du contrôle La nouvelle charte de contrôle douanier...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les essentiels : Les assiettes de cotisations et les différents éléments de déduction...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les principales charges salariales. Perfectionner son savoir faire : optimiser la gestion des charges salariales...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les différents types d'épargnes salariales. Perfectionner son savoir faire : Utiliser efficacement les dispositifs d'épargnes salariales...

...et dirigeants 2) Choix d'un régime, les enjeux Impact de l'accord : équilibre financier et conditions de départ Evolution et incidences de la réforme des...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les différentes politiques de rémunération. Perfectionner son savoir faire : Aligner les enjeux de l'entreprise...

...Améliorer son savoir : connaître les différentes possibilités de rémunération. Perfectionner son savoir faire : Mettre en adéquation l’intérêt de l’entreprise...

...Améliorer son savoir : connaître les différentes pratiques de rémunération. Perfectionner son savoir faire : faire évoluer son système de rémunération...

...les avantages de la surcote. Cumul emploi-retraite. 5) Différencier mise à la retraite et départ volontaire...

...Introduction : la règlementation 2) Distinction accident du travail, accident de trajet Conséquence de la reconnaissance d'un accident pour le salarié...

...des risques et pénibilité Droit d'alerte et de retrait Information et formation des travailleurs La prévention des risques dans l'entreprise Les équipements...

...Améliorer son savoir : connaître les compétences de l'inspecteur du travail Perfectionner son savoir faire : dialoguer avec l'inspection du travail Destinataires...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Cession du droit au bail commercial 1) Le droit de céder le bail commercial 2) Les formalités de la cession 3)...