Cours à Plaisir

...Les étapes du licenciement 6) Les salariés protégés 7) Les limites au pouvoir disciplinaires de l'employeur 8) Le contentieux prud'homal...

...douane S'assurer une pratique douanière conforme Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : 1. La douane...

...1/ Connaître le dispositif fiscal français La classification des impôts ; Les sources du droit fiscal ; Lâ?organisation de lâ?administration fiscale...

...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Loi de finance : impôts directs impôts indirects procédures fiscales actualité fiscale revue jurisprudentielle...

...avantages liés aux groupes de sociétés et savoir mettre en oeuvre le formalisme lié à la mise en place d'un groupe : Le régime mère/filiales L'intégration...

...sanctions La qualification des infractions Responsabilité pénale et civile Personnes punissables Les intéressés à la fraude Après Midi : 3 Gérer les litiges...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...contrat d'apprentissage, Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi... Personnels exclus de la base Les changements 2012 / 2013 Les seuils d'effectifs et leurs...

...Les remplacements de personnel : effet Noria. Les changements de catégorie 3) Le suivi budgétaire de la masse salariale Identifier les éléments non permanents...

...Plan d'épargne d'entreprise : PEE, PEI, PERCO Définition Condition de création Maîtriser l'aspect fiscal et social 4) Stock-option 5) Retraite et épargne salariale...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les régimes ARRCO et AGIRC Champ d'application Cotisations et contributions Conditions...

...participation, intéressement, stock options, actionnariat salarié, PEE, PERCO...

...Renégociation et modification de l'accord...

...Rémunération variable individualisé Rémunération variable collective 4) La rémunération différé Stock-options PEE Régime de retrait et d'épargne 5)...

...les avantages de la surcote. Cumul emploi-retraite. 5) Différencier mise à la retraite et départ volontaire...

...pour l'employeur 4) La surveillance médicale 5) Les actions préventives La prévention collective La prévention individuelle...

...du CHSCT 4) Les missions du CHSCT Les missions de veille Les missions d'investigations Les missions d'études 2ème jour : L'intérêt des règles d'hygiènes et de sécurités...

...Les recours possibles La remise en cause du PV Recours hiérarchique et recours contentieux Les délais...

...fonds de commerce Comprendre et connaître les éléments de protection des parties et des tiers Gérer le droit de préemption des communes Destinataires Tout...