Cours à Plaisir

...Echelle des sanctions : faute légère, sérieuse, grave, lourde La convocation du salarié L'entretien préalable La décision : choix de la sanction 5)...

...valeur en douane le rescrit valeur en douane 5. Déterminer l'origine des marchandises 6 Étudier les éléments importants de la déclaration en douane Identifier...

...Le principe de lâ?intégration fiscale ; Remplir les imprimés fiscaux - Paiement de lâ?IS. 4 Mesurer l'incidence des impositions locales et des autres...

...Faire le point des nouvelles dispositions fiscales Mesurer leur impact sur les entreprises Essayer d'anticiper les dispositions à venir Objectifs Faire...

...de la taxe Les droits à déduction La TVA dans les affaires internationales : notion de territorialité, principes de base de la TVA intracommunautaire Etude...

...règles de compétences Remise ou remboursement de droits extinction des poursuites...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les principales charges salariales. Perfectionner son savoir faire : optimiser la gestion des charges salariales...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les principales charges salariales. Perfectionner son savoir faire : optimiser la gestion des charges salariales...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les différents types d'épargnes salariales. Perfectionner son savoir faire : Utiliser efficacement les dispositifs d'épargnes salariales...

...Conditions pratiques Les bénéficiaires Obligations de l'entreprise : déclarations Relations avec les caisses de retraite complémentaire Formalités de demande de retraite...

...formes d'individualisation : (fixe ou variable), Choisir les critères d'individualisation. Identifier les 3 stratégies de distribution des augmentations...

...Mettre en adéquation l'intérêt de l'entreprise avec la politique de rémunération. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...

...Rémunération variable individualisé Rémunération variable collective 4) La rémunération différé Stock-options PEE Régime de retrait et d'épargne 5)...

...Améliorer son savoir : connaître les différents régimes de retraite. Perfectionner son savoir faire : maîtriser le choix et le fonctionnement de chaque régime...

...professionnelles Conséquence de la reconnaissance d'une maladie professionnelle pour le salarié Conséquence de la reconnaissance d'une maladie professionnelle...

...des risques et pénibilité Droit d'alerte et de retrait Information et formation des travailleurs La prévention des risques dans l'entreprise Les équipements...

...l'accès aux lieux de travail et aux documents... Le constat des infractions et les moyens de contrainte Répondre aux observations et à la mise en demeure 3)...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Cession du droit au bail commercial 1) Le droit de céder le bail commercial 2) Les formalités de la cession 3)...