Cours Moselle

...Histoire et fonctionnement missions et organisation de la douane française le territoire douanier le Code des Douanes Communautaire (CDD)...

...Le principe de lâ?intégration fiscale ; Remplir les imprimés fiscaux - Paiement de lâ?IS. 4 Mesurer l'incidence des impositions locales et des autres...

...Faire le point des nouvelles dispositions fiscales Mesurer leur impact sur les entreprises Essayer d'anticiper les dispositions à venir Objectifs Faire...

...Le recours gracieux Le recours contentieux : acquérir des notions élémentaires sur l'organisation et le déroulement d'une instance fiscale devant les tribunaux...

...Maîtriser les règles du contrôle et du contentieux douanier Définir une stratégie douanière Connaître les recours légaux possibles Objectifs Maîtriser...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les essentiels : Les assiettes de cotisations et les différents éléments de déduction...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Notion de masse salariale Déterminer les différentes notions de la masse salariale...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Intéressement et participation aux résultats de l'entreprise Définition Champ...

...Conditions pratiques Les bénéficiaires Obligations de l'entreprise : déclarations Relations avec les caisses de retraite complémentaire Formalités de demande de retraite...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les différentes politiques de rémunération. Perfectionner son savoir faire : Aligner les enjeux de l'entreprise...

...Renégociation et modification de l'accord...

...Autres rémunérations : les avantages en nature...

...les avantages de la surcote. Cumul emploi-retraite. 5) Différencier mise à la retraite et départ volontaire...

...professionnelles Conséquence de la reconnaissance d'une maladie professionnelle pour le salarié Conséquence de la reconnaissance d'une maladie professionnelle...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : La règlementation en matière de CHSCT 1) CHSCT : La règlementation Les textes réglementaires...

...l'accès aux lieux de travail et aux documents... Le constat des infractions et les moyens de contrainte Répondre aux observations et à la mise en demeure 3)...

...Les effets de la cession 4) Autres opérations : sous-location, location gérance ... II) Cession du fonds de commerce 1) Les éléments constitutifs du fonds de commerce 2)...

...administratifs Exemples de réalisations en rénovation et construction...