Cours à Montigny Le Bretonneux

...Echelle des sanctions : faute légère, sérieuse, grave, lourde La convocation du salarié L'entretien préalable La décision : choix de la sanction 5)...

...aspects douaniers, sécurité et sûreté Exercice : choix du régime douanier 3. Déterminer l'espèce tarifaire des marchandises le système harmonisé le Renseignement...

...impôts Mécanisme de la contribution économique territoriale (CET) : la cotisation foncière des entreprises (CFE) ; la cotisation sur la valeur ajoutée...

...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Loi de finance : impôts directs impôts indirects procédures fiscales actualité fiscale revue jurisprudentielle...

...Maitriser le langage et les mécanismes du droit fiscal? Comprendre les choix fiscaux de l'entreprise Limiter les coûts fiscaux et éviter toute sanction?...

...3 Gérer les litiges avec les douanes Notions propres au contentieux douanier, moyens de défense offerts. Régler les litiges. 4. Les voies de recours Les...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...contrat d'apprentissage, Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi... Personnels exclus de la base Les changements 2012 / 2013 Les seuils d'effectifs et leurs...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les principales charges salariales. Perfectionner son savoir faire : optimiser la gestion des charges salariales...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les différents types d'épargnes salariales. Perfectionner son savoir faire : Utiliser efficacement les dispositifs d'épargnes salariales...

...d'âge de départ à la retraite Nouvelles règles : avantages familiaux, réversion, cumul emploi-retraite La retraite progressive - Situation des cadres supérieurs...

...Améliorer son savoir : connaître les différentes politiques de rémunération. Perfectionner son savoir faire : Aligner les enjeux de l’entreprise et la politique de rémunération...

...Mettre en adéquation l'intérêt de l'entreprise avec la politique de rémunération. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...

...Autres rémunérations : les avantages en nature...

...d'action séniors Proposer des aménagements de fin de carrière : retraite progressive, temps partiel... Opportunité de rachat de trimestres...

...Améliorer vos savoirs : connaître la règlementation liée aux maladies professionnelles et aux accidents du travail Perfectionner votre savoir faire...

...Améliorer son savoir : connaître la règlementation en matière de CHSCT Perfectionner son savoir faire : Prévenir les risque en matière de CHSCT Destinataires...

...l'accès aux lieux de travail et aux documents... Le constat des infractions et les moyens de contrainte Répondre aux observations et à la mise en demeure 3)...

...fonds de commerce Comprendre et connaître les éléments de protection des parties et des tiers Gérer le droit de préemption des communes Destinataires Tout...