Cours à Metz

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...Objectifs: Maîtriser les notions et le contexte du conflit d'intérêt. Les outils. Etablir un règlement de déontologie Objectifs Maîtriser les notions et...

...Comprendre l'intérêt de l'évaluation des risques. Identifier les dangers et les hiérarchiser. Mettre en œuvre un plan d'act Objectifs Mettre en place...

...respectées notamment l indication de l importance de la réduction soit en valeur absolue soit en pourcentage par rapport à un prix de référence L interdiction...

...Les différents diagnostics immobiliers et l'obligation d'information 4) Le formalisme de la loi SRU : le délai de rétractation IV) La vente immobilière 1)...

...du 12 février 2008 Récupération de la TVA : règles du droit à déduction applicables depuis le 1er janvier 2008 Exclusions du droit à déduction 4)...

...Objectifs: Se tenir à jour des différentes réformes en cours et de l'évolution jurisprudentielle du droit des contrats Objectifs Se tenir à jour des différentes...

...(sur une période d un an) ayant des conséquences immédiates sur la paie Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les principaux...

...les formes administratives en usage Alternance d apports théoriques et d exercices d application Les agents seront invités à apporter des documents sur...

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...Statut du salarié en formation Rémunération Après la formation Un dispositif à l'initiative du salarié : le CIF Principe Bénéficiaires Statut du salarié...

...prolongation et renouvellement de la période d'essai La rupture de la période d'essai 3) La durée du travail Le temps de travail La durée légale du travail...

...locataire 3ème jour : L'exécution du mandat de gestion La formalisation du contrat de location avec ses annexes et garanties L'état des lieux Charges locatives... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

...Maîtriser les conséquences juridiques de l'application de chacun des instruments présentés. Savoir comment se comporter et quelles méthodologies développer...

...les différentes catégories d'instruments de protection des espaces naturels menacés Maîtriser les conséquences juridiques de l'application de chacun des...

...formation le participant sera en mesure d identifier le cadre juridique de la transaction locative et d en maîtriser la technique de mise en oeuvre...

...Secteurs libre et protégé 4) Données d'urbanisme II) Champ d'application de la VEFA 1) Cas particuliers 2) VEFA et marchés publics 3) VEFA et contrat de...

...Détecter les situations propices à la vente en viager. Conseiller et accompagner les parties dans la finalisation du contrat de vente en viager Objectifs...

...d'Accès Aucun Programme d'Études Cerner les enjeux d une opération de fusion-acquisition Les différents types de croissance externe La logique opérationnelle...

...Quelles sont les modifications introduites à propos des PLU ? Comment s intègrent-ils dans les autres outils de planification ? Quel est leur contenu respectif...