Cours à Joue Les Tours

...Echelle des sanctions : faute légère, sérieuse, grave, lourde La convocation du salarié L'entretien préalable La décision : choix de la sanction 5)...

...aspects douaniers, sécurité et sûreté Exercice : choix du régime douanier 3. Déterminer l'espèce tarifaire des marchandises le système harmonisé le Renseignement...

...des entreprises (CVAE). Les taxes foncières. Bases d'imposition et paiement des taxes assises sur les salaires. Apres Midi 5 Partager les principes d'une...

...Faire le point des nouvelles dispositions fiscales Mesurer leur impact sur les entreprises Essayer d'anticiper les dispositions à venir Objectifs Faire...

...d'Études Jour 1 : Matin : 1. Les sources du droit fiscal Hiérarchie des normes Importance des évolutions jurisprudentielles Distinguer le rôle des différents...

...3 Gérer les litiges avec les douanes Notions propres au contentieux douanier, moyens de défense offerts. Régler les litiges. 4. Les voies de recours Les...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les principales charges salariales. Perfectionner son savoir faire : optimiser la gestion des charges salariales...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les principales charges salariales. Perfectionner son savoir faire : optimiser la gestion des charges salariales...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Intéressement et participation aux résultats de l'entreprise Définition Champ...

...Améliorer son savoir : connaître les différents régimes de retraite. Perfectionner son savoir faire : maîtriser le choix et le fonctionnement de chaque régime...

...formes d'individualisation : (fixe ou variable), Choisir les critères d'individualisation. Identifier les 3 stratégies de distribution des augmentations...

...Mettre en adéquation l'intérêt de l'entreprise avec la politique de rémunération. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les différentes pratiques de rémunération. Perfectionner son savoir faire : faire évoluer son système de rémunération...

...Conditions et modalité de calcul des régimes 2) L'intérêt de l'épargne retraite : PERCO 3) L'intérêt de la retraite supplémentaire 4) Les intérêts du plan...

...Améliorer vos savoirs : connaître la règlementation liée aux maladies professionnelles et aux accidents du travail Perfectionner votre savoir faire...

...applicables Le droit européen Le droit du travail Les documents consultables par le CHSCT Les lieux et moyens de l'information La faute inexcusable...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Compétence de l'inspection du travail Emploi et durée du travail, infractions aux règles d'hygiène et de sécurité...

...Institution du droit de préemption 2) Opérations visées 3) Déclaration préalable 4) Modalités d'exercice IV) Gérer la cession 1) Séquestre 2)...