Cours Haute-Saône

...autorisations d occupation des sols Renseigner sur un projet immobilier Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Les modifications...

...Cotisations sociales CSG/CRDS Illustration par des exemples de cas complexes : Les indemnités versées dans le cadre d'un plan social Le cumul d'indemnités...

...1/ Définition et processus IFRS A/ Historique et contenu du référentiel IFRS B/ Règlementation liée aux groupes français et européens 2/ Les normes dans...

...de clôture du processus vente Objectifs Maîtriser les règles de la comptabilité clients Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur les...

...du processus achat Jour 2 3/ Analyser les factures et les hiérarchiser A/ Règlementation liées à la facturation B/ Les mentions légales sur factures C/ Traiter les litiges...

...comptes d'achats et de ventes spécifiques B/ Contrôle des stocks et en-cours C/ Liaison entre comptabilité analytique et générale Coefficient et marge...

...II/ Mettre en place le bouclage d'une transaction A/ La stratégie de négociation B/ Montages juridique, financier et fiscal...

...Programme d'Études 1/ Les transferts d'entreprises visés par le Code du travail A/ Processus et règlementation B/ Procédure d'information du CE C/ Les...

...de la publicité A/ L'interdiction des pratiques commerciales déloyales Fondamentaux La liste noire Les pratiques trompeuses et agressives B/ La publicité...

...de recours amiable E/ Refus de reconnaissance d'accident du travail F/ Contestation de taux d'IPP G/ Contestation d'une décision de suspension des IJ...

...B/ Alcoolisme et toxicomanie C/ Lutte contre le tabagisme D/ Risques routiers 4/ Discriminations A/ Règlementation sur le harcèlement et la discrimination...

...des atteintes Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études I/ La préparation de la riposte A/ La forme de la preuve...

...du titulaire et les devoirs de la collectivité A/ La force obligatoire du contrat et le droit à l'équilibre financier B/ Les procédures obligatoires III/...

...les coûts de conformités Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1) Textes réglementaires du DPE Contexte général...

...Programme d'Études 1)Définir le contentieux judiciaire Situer le contentieux dans son contexte juridique Comprendre l'organisation judiciaire et les fondements...

...conserver la relation commerciale Objectifs Evaluer l'impact des impayés sur le résultat de l'entreprise Identifier les risques d'impayés Maitriser la...

...les garanties Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1)Définition Le droit de suretés Présentation des différentes...

...une métrologie pour l'identification des risques Définir des mesures de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme...

...réglementation Les modalités de la reforme Gestion des bornes d'âges Départ anticipe à la retraite Le départ en retraite d'office La pénibilité du travail 2)...

...validité et effets Faut t'il payer avant de contester ? Est ce possible de discuter ? 5) La contestation : le tribunal des affaires de sécurité sociale...