Cours Haute-Saône

...La recevabilité La notification du délai d instruction Les consultations obligatoires et facultatives Les délais d instruction 4/ Le contentieux du permis...

...Connaitre la législation relative aux limites d'exonération des indémnités versées en raison du préjudice Objectifs Connaitre les différents modes de rupture...

...IFRS D/ Traitement des coûts de financement (IAS 23) Jour 2 5/ Opérations de ventes d'immeubles à rénover A/ Définition de la rénovation et conséquences...

...de clôture du processus vente Objectifs Maîtriser les règles de la comptabilité clients Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur les...

...particulières D/ Les obligations liées aux délais de paiement 2/ Le processus d'achat A/ Audit interne du cycle achat B/ Identifier et évaluer les risques...

...Inventaire physique - permanent - tournant D/ Définir les dates d'entrée et de sortie III/ Notions A/ Stock initial - stock final - variations de stock...

...et fiscal C/ Les effets de ce type d'opération D/ Le contrôle des concentrations II/ Les précautions d'usage A/ Juridiques B/ Fiscales C/ Economiques D/...

...transferts public-privé 2/ Le contrat de travail des salariés transférés A/ Transfert des contrats B/ Incidences sur la rémunération C/ Modification éventuelle...

...légal L'ARPP Jour 2 II/ Les investissements publicitaires A/ Sécuriser les investissements publicitaires Le recours aux droits de propriété intellectuelle...

...Contestation de la tarification AT/MP... Jour 2 I/ Les arrêts de travail A/ Accident du travail B/ Maladie professionnelle C/ Invalidité II/ Gérer la fin des IJ...

...d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1/ Les risques juridiques dans l'entreprise A/ Ll'obligation de sécurité de résultat B/ La santé au travail...

...Objectifs Maitriser la règlementation en matière d'E-réputation Savoir identifier les auteurs des atteintes Mettre en place une stratégie d'anticipation...

...S'approprier la règlementation des contentieux dans les marchés publics Mettre en place une stratégie de recours Maintenir une relation saine avec les acheteurs publics...

...Labellisation et certification : BBC, HQE, LEED, BREAM 2) Réalisation d'un DPE Evaluations des consommations Outils de mesure et pratiques professionnelles...

...Sécurisez ses CGV Déterminer et connaitre les délais de prescription Importance du contentieux et pertinence des poursuites: intérêt Constituer la preuve...

...Identifier les causes de retard de paiement Les signes avant coureurs 3) Les écrits du recouvrement Exploiter la balance âgée, relevé de compte clients...

...effet et extinction Garantie autonome Lettre d'intention Assurance crédits Affacturage La garantie à première demande 3)Les garanties réelles...

...Connaitre le dispositif Elaborer une métrologie pour l’identification des risques Définir des mesures de prévention Objectifs Connaitre le dispositif Elaborer...

...retraite des salariés Objectifs Comprendre les dernières évolutions législatives Maitriser les incidences de ces changements Gérer efficacement la période...

...Connaitre les nouvelles mesures du contrôle Connaitre la procédure de contrôle Savoir réagir face à un redressement Objectifs Connaitre les nouvelles mesures...