Cours Gers

...Distribution par les filiales Distribution par la société tête de groupe...

...Objectifs Perfectionner sa pratique de l'intégration fiscale Déterminer les événements pouvant impacter le groupe intégré Déclarer le résultat d'ensemble...

...des différents dispositifs de dégrèvements. Après Midi 5 Limiter les risques face à un contrôle fiscal L'examen des antécédents fiscaux. La préparation Les recours possibles...

...sur pièce / contrôle sur place 2. Les droits de l'administration en matière de recherche d'informations sur le contribuable Le principe déclaratif Le droit...

...à un contrôle URSSAF Maitriser la procédure pour établir une stratégie de recours pour l'entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

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...Contrats et droit de la propriété intellectuelle Céder ou concéder les droits liés à ses créations Transmettre un savoir-faire 4) Agir en justice pour... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...auxiliaires de justice L'huissier de justice L'avocat 4) La constatation de la défaillance du client et le recouvrement amiable La relance amiable La mise...

...dans l'entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) L'intérêt du recours à la médiation Les enjeux de la médiation...

...Les conséquences du conflit Les conséquences sur la santé des salariés Les conséquences pour l'entreprise 5) Le choix essentiel du médiateur 6)...

...des élections Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les enjeux du scrutin de représentativité A/ Existe-t-il un risque...

...Programme d'Études 1) Les prud'hommes et l'histoire 2) Les compétences du conseil de prud'hommes 3) La procédure prud'homale, une procédure particulière...

...GPEC Le chômage partiel Réorganisation : formation, mobilité Plan de départ volontaire et rupture conventionnelle 2) Le licenciement économique Définition...

...Améliorer son savoir : l’entretien professionnel une obligation légale Perfectionner son savoir faire : Gérer efficacement l’entretien professionnel Objectifs...

...Objectifs Améliorer son savoir : Maîtriser les différents modes de rupture du contrat de travail Perfectionner son savoir faire : Maîtriser les formalités...

...Améliorer son savoir : connaître la règlementation des contrats saisonniers Perfectionner son savoir faire : être capable de gérer ces contrats Destinataires...

...Améliorer son savoir : Savoir choisir entre les différents contrats précaires Perfectionner son savoir faire : Connaître la règlementation de chaque contrat...

...Notion de droit 2) Le règlement intérieur 3) Notion de faute : la cause réelle et sérieuse 4) La Sanction Le constat de la faute Délai et notification...