Cours à Gennevilliers

...SRU la notification du compromis à l acquéreur Les règles du mandat et de la procuration en droit français La représentation des personnes physiques...

...Charges différées Jour 2 4/ Les stocks A/ Coûts à incorporer dans la valeur d'un stock B/ Evaluation au bilan et valeur réalisable nette 5/ La gestion...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...les cadres légaux et les outils de la maîtrise foncière Appréhender les intérêts et les limites à cette maîtrise Renseigner sur la faisabilité des projets...

...Objectifs: Appréhender les fondamentaux juridiques en matière de s ucirc;retés immobilières. Connaître l'évolution législative récente. Analyser les particularités...

...Objectifs: Définir la masse salariale et ses composants. Mesurer l'impact des décisions sur la masse salariale. Budgéter, maîtriser et piloter la masse...

...offre irrégulière inacceptable ou inappropriée ? Quelles sont les obligations à respecter pour une présentation dématérialisée des offres ? Quelles sont...

...du travail Incidences sur les congés payés Incidences sur les jours fériés Absences du salarié Sanctions...

...Les modes dérogatoires de négociation La dénonciation et la mise en cause des accords collectifs...

...des sommes ou le dépôt en compte bloqué l abondement Les plafonds Régime social et fiscal PARTIE 3 : LE PEE 1) Qu est ce que le PEE ? Une option facultative...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Le fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel (IRP) Les délégués...

...et motifs économique 3) Définition de la stratégie sociale Caractériser l entreprise dans son environnement Etablir un diagnostic psychosociologique du...

...temporaire portage salarial sous traitance.) 2) Quel intérêt pour l entreprise ? Une main d oeuvre compétente Une gestion simplifiée PARTIE 2...

...les différents éléments composant le salaire Connaitre la reglementation du droit du travail Maitriser les obligations annuelles de negociation de salaires...

...permettant de gérer sa veille juridique Comprendre les enjeux et les opportunités d'une veille juridique efficace Etre efficace dans l'organisation...

...Rédiger un arrêté préfectoral dans la forme administrative...

...d'Accès Aucun Programme d'Études Découvrir le bilan et le compte de résultat. 1er Jour Pourquoi une période fiscale. Les postes du bilan Actif & Passif... Apprenez-en plus à propos de: Comptabilité générale...

...attributions du syndic Les obligations du syndic La responsabilité du syndic Le conseil syndical, formation et organisation La mission du conseil syndical...

..... E/ CSG et CRDS : comment sont-elles calculées ? F/ les autres taxes : taxe d'apprentissage, taxe sur salaire, G/ comprendre le mécanisme de l'exonération...

...détection de la fraude Pratiquer des actions de prévention de la fraude Réagir face à un cas de fraude Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...