Cours à Gennevilliers

...quelles sont elles ? • Apport d’éléments statistiques régionaux, nationaux. • Sur quoi reposent les inégalités : mieux cerner les stéréotypes de genre...

...Le droit de renouvellement et de reprise Le principe Le cas de l'opposition du propriétaire Le non-renouvellement par le preneur 6) La résiliation du bail...

...créer et modifier les objets blocs textes, dessins, images et traits • Gérer les différentes vues des pages (chemin) • Positionnement de blocs dans une double page • Rotation...

...suspensives Le contenu du contrat de construction avec fourniture de plan Les annexes obligatoires Le prix et sa révision Le depot de garantie La garantie...

...solutions Offices personnalisées Personnes devant élaborer des solutions Offices personnalisées OBJECTIF 1 : réaliser des macros manuellement • Automatiser...

...Aucun Programme d'Études PARTIE 1 : Le régime jurisprudentiel de la rupture par commun accord I) Le champ d application de la rupture amiable L illicéïté...

...L articulation pratique entre les documents d urbanisme...

...de la conformité La rédaction du procès verbal de réception La mention des réserves Les délais pour effectuer les réparation L assistance par un professionnel...

...pouvoirs de police du Maire Identifier les moyens de police du Maire Évaluer les responsabilités du Maire et les risques de contentieux Destinataires Tout...

...à la condition d urgence 3/ Présentation des référés suivants : Référé - liberté...

...Objectifs: Connaître et comprendre les règles d'urbanisme intéressant la transaction immobilière. Détecter physiquement l'existence d'une servitude...

...et l environnement de travail la communication et les facteurs subjectifs Présentation des instruments de prévention des risques destinés à la détection...

...les opérations internationales La gestion de la vente internationale 4/ La négociation internationale Les caractéristiques de la négociation internationale...

...de l'expression syndicale au sein de la collectivité. Autoriser la mise en place du local syndical et déterminer les quotas d'autorisation pour Objectifs...

...utilité publique du projet 2) Le rôle du législateur : Eradication de l habitat insalubre Prévention des risques naturels minier ou technologiques 3)...

...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...

...de l autorisation relèvement des seuils de l autorisation les projets non concernés par le régime de l autorisation 2/ Simplification et accélération de...

...Les prescriptions du règlement intérieur en matière d hygiène et de sécurité des conditions de travail Le contenu du règlement intérieur Les règles d hygiène...

...Objectifs: Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif de la loi Scellier. Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation fiscale de l'investisseur...

...de l impôt sur le revenu 2/ Maîtriser les grandes catégories de revenus d activité au travers d exemples pratiques Étude de cas : analyse d une situation...