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Cours à Gennevilliers
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...quelles sont elles ? • Apport d’éléments statistiques régionaux, nationaux. • Sur quoi reposent les inégalités : mieux cerner les stéréotypes de genre...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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- 1 Jour
...Le droit de renouvellement et de reprise Le principe Le cas de l'opposition du propriétaire Le non-renouvellement par le preneur 6) La résiliation du bail...
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- 3 Jours
...créer et modifier les objets blocs textes, dessins, images et traits • Gérer les différentes vues des pages (chemin) • Positionnement de blocs dans une double page • Rotation...
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- 2 Jours
...suspensives Le contenu du contrat de construction avec fourniture de plan Les annexes obligatoires Le prix et sa révision Le depot de garantie La garantie...
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- 3 Jours
...solutions Offices personnalisées Personnes devant élaborer des solutions Offices personnalisées OBJECTIF 1 : réaliser des macros manuellement • Automatiser...
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- 2 Jours
...Aucun Programme d'Études PARTIE 1 : Le régime jurisprudentiel de la rupture par commun accord I) Le champ d application de la rupture amiable L illicéïté...
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- 1 Jour
...L articulation pratique entre les documents d urbanisme...
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...de la conformité La rédaction du procès verbal de réception La mention des réserves Les délais pour effectuer les réparation L assistance par un professionnel...
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- 1 Jour
...pouvoirs de police du Maire Identifier les moyens de police du Maire Évaluer les responsabilités du Maire et les risques de contentieux Destinataires Tout...
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- 1 Jour
...à la condition d urgence 3/ Présentation des référés suivants : Référé - liberté...
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...Objectifs: Connaître et comprendre les règles d'urbanisme intéressant la transaction immobilière. Détecter physiquement l'existence d'une servitude...
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- 1 Jour
...et l environnement de travail la communication et les facteurs subjectifs Présentation des instruments de prévention des risques destinés à la détection...
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- 3 Jours
...les opérations internationales La gestion de la vente internationale 4/ La négociation internationale Les caractéristiques de la négociation internationale...
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...de l'expression syndicale au sein de la collectivité. Autoriser la mise en place du local syndical et déterminer les quotas d'autorisation pour Objectifs...
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...utilité publique du projet 2) Le rôle du législateur : Eradication de l habitat insalubre Prévention des risques naturels minier ou technologiques 3)...
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...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...
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...de l autorisation relèvement des seuils de l autorisation les projets non concernés par le régime de l autorisation 2/ Simplification et accélération de...
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- 1 Jour
...Les prescriptions du règlement intérieur en matière d hygiène et de sécurité des conditions de travail Le contenu du règlement intérieur Les règles d hygiène...
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- 1 Jour
...Objectifs: Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif de la loi Scellier. Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation fiscale de l'investisseur...
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...de l impôt sur le revenu 2/ Maîtriser les grandes catégories de revenus d activité au travers d exemples pratiques Étude de cas : analyse d une situation...